Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
14 509 résultats pour ""L'AGENCE""
  • Journal Officiel·2007 / N°040·page 63·fr
    ...il 1992, portant création de l'agence des ports et des installatio...
  • Journal Officiel·1975 / N°044·page 8·fr
    ...— Le droit de préemption de l'Agence Foncière Industrielle est exe...
  • Journal Officiel·2012 / N°051·page 13·fr
    ...| | - Avoir payé les droits exigés à l'agence technique des trans...
  • Journal Officiel·2017 / N°093·page 38·fr
    ...rs 1977, portant création de l'agence foncière agricole, telle que...
  • Journal Officiel·2001 / N°034·page 14·fr
    ...– Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé de...
  • Journal Officiel·2017 / N°101·page 53·fr
    ...| | | | | Activités de l'agence à l'extérieur | 460 000 | |...
  • Journal Officiel·2013 / N°082·page 13·fr
    ...Article premier - L'organigramme de l'agence tunisienne de solidar...
  • Journal Officiel·2024 / N°007·page 32·fr
    ...rs 1977, portant création de l'agence foncière agricole, telle que...
  • Journal Officiel·1973 / N°039·page 5·fr
    ...— L'agence de voyages de licence B doit être dirigée par un direct...
  • Journal Officiel·2001 / N°100·page 8·fr
    ...et 1990, portant création de l'agence de la vulgarisation et de la...
  • Journal Officiel·2004 / N°063·page 10·fr
    ...- L'agence nationale des énergies renouvelables créée par l'articl...
  • Journal Officiel·1983 / N°010·page 10·fr
    ...— Le président directeur général de l'Agence Foncière d'Habitation...
  • Journal Officiel·2008 / N°011·page 10·fr
    ...4 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...
  • Journal Officiel·2009 / N°052·page 13·fr
    ...(nouveau) L'agence foncière industrielle a pour mission de : 1- R...
  • Journal Officiel·1985 / N°056·page 9·fr
    ...Ces personnels dépendront de l'agence tunisienne de coopération te...
  • Journal Officiel·2009 / N°030·page 20·fr
    ...2 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...
  • Journal Officiel·2021 / N°057·page 26·fr
    ...le 16 portant la création de l'Agence de Promotion des Investissem...
  • Journal Officiel·1988 / N°014·page 17·fr
    ...ention foncière au profit de l'agence de réhabilitation et de réno...
  • Journal Officiel·2000 / N°080·page 30·fr
    ...- Est ouvert, à l'agence d'urbanisme du grand Tunis, le 20 décembr...
  • Journal Officiel·1985 / N°004·page 2·fr
    ...— L'Agence Foncière Industrielle instruit ces dossiers et les soum...