Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 243 résultats pour ""YAB""
  • Journal Officiel·1965 / N°063·page 31·fr
    ...ne indemnité de licenciement payable en totalité le jour de son li...
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 14·fr
    ...tements civils ou militaires payables sur le budget. Mais la dite ...
  • Journal Officiel·1966 / N°033·page 11·fr
    ...— Le prix d'adjudication est payable entre les mains de l'avocat p...
  • Journal Officiel·1966 / N°045·page 12·fr
    ...ne indemnité de licenciement payable en totalité le jour de son li...
  • Journal Officiel·1961 / N°018·page 16·fr
    ...Prix payable au comptant, outre les frais, après présentation de l...
  • Journal Officiel·1968 / N°052·page 18·fr
    ... actions (160), à émettre et payables en numéraire formant le mont...
  • Journal Officiel·1958 / N°030·page 14·fr
    ...ns de 10 000 francs chacune, payables trente-cinq pour cent (25 %)...
  • Journal Officiel·1957 / N°028·page 13·fr
    ...les de 7.000 francs chacune, payables un quart à la souscription, ...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 26·fr
    ... à compter du 1er juillet 1976 Yabyaoui Fattouma, née Maaloul, à c...
  • Journal Officiel·1966 / N°025·page 15·fr
    ...à souscrire en numéraire est payable au siège social ou en tout au...
  • Journal Officiel·1959 / N°016·page 25·fr
    ... d'enclés de 97 millions SU, payable par structures à la Société I...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 7·fr
    ...Au domicile de celui sur qui la lettre de change était payable ou ...
  • Journal Officiel·1960 / N°043·page 18·fr
    ...loyer de 25 dinars par mois, payable par trimestre et d'avance. C...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 25·fr
    ...Le prix d'adjudication est stipulé payable au comptant outre les f...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 3·fr
    ... soumis à un droit de timbre payable par l'employeur, et dont le m...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 8·fr
    ...ne indemnité de licenciement payable en totalité le jour de son li...
  • Journal Officiel·1976 / N°066·page 8·fr
    ...u 7 janvier 1976 Mokhtar Ali Rayabi, à compter du 7 janvier 1976 M...
  • Journal Officiel·1960 / N°034·page 27·fr
    ... la charge de l'acquéreur et payables immédiatement avec le prix d...
  • Journal Officiel·1996 / N°090·page 6·fr
    ...udget de l'État et assignées payables sur sa caisse. Il est égale...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 23·fr
    ...2 dinars par mois à charge de l'employeur et payable à terme échu.