23 421 résultats pour ""503""
- Journal Officiel·1985 / N°022·page 18·fr...Sont incluses dans ces montants les dispositions du décret 82-503 ...
- Annonces Légales·2006 / N°050·page 38·fr...mai 2006, n° d'enregistrement 6503945, n° de quittance M05106, les...
- Annonces Légales·2008 / N°030·page 30·fr...AMEN BANK Agence CHARGUIA Tunis, compte indisponible n° 0750300733...
- Annonces Légales·2011 / N°094·page 24·fr...e du 1/8/2011 sous le numéro 11503611 et dont deux exemplaires ont...
- Annonces Légales·2008 / N°039·page 38·fr...struction, d'une contenance de 503 m², sur laquelle est édifiée un...
- Annonces Légales·2015 / N°012·page 38·fr...e le 12/01/2015 sous le n°20151503. Il a été décidé de transférer ...
- Annonces Légales·2023 / N°060·page 17·fr... Gazelle 2083 Ariana (95399260 50399166), soit par lettre recomman...
- Annonces Légales·2005 / N°062·page 4·fr...M020793, enregistrement n° 5701503 Adoption à l'unanimité de : - ...
- Annonces Légales·2006 / N°041·page 22·fr...nis le 18 mai 2002 sous le n° 2503403 suivant quittance n° M041653...
- Annonces Légales·2012 / N°005·page 29·fr...ndouba le 29/11/2011 sous n° 11503940, quittance n°M040972 dont de...
- Annonces Légales·2013 / N°145·page 20·fr...embre 2012 enregistrement n° 12503865 quittance n° 47029, l'assemb...
- Annonces Légales·2016 / N°104·page 13·fr... n° 16801292, quittance n° M022503, dont deux exemplaires ont été ...
- Journal Officiel·2002 / N°015·page 11·fr...nances, Vu le décret n° 2001-1503 du 5 juin 2001, portant nominat...
- Annonces Légales·2005 / N°064·page 18·fr... 24 mars 2005 sous le n° D22165503, que les associés ont décidé d'...
- Journal Officiel·1964 / N°020·page 29·fr...Le Conseil d'Administration N° 503 ## COOPERATIVE DE MOTOCULTURE...
- Annonces Légales·2006 / N°002·page 14·fr...e 22 juillet 2003 sous le n° 03503692. 2006T0076SRLB2 Cession de...
- Annonces Légales·2008 / N°036·page 29·fr...entation du capital #### MF : 503446Z/A/M/000 Suivant procès-ver...
- Annonces Légales·2008 / N°059·page 20·fr...ette le 27 juin 2008, sous n° 8503377 quittance n° 43601 dont 2 co...
- Annonces Légales·2008 / N°116·page 10·fr...arsa le 04/09/2008 sous le n° 8503712 Quittance n° 65158, dont deu...
- Annonces Légales·2010 / N°009·page 44·fr...arte d'identité nationale n° 00503052 du 02/08/1995, demeurant au ...