Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 464 résultats pour ""Signature""
  • Journal Officiel·2019 / N°017·page 2·fr
    ...2019, portant délégation de signature ... 480 Arrêté du ministre ...
  • Journal Officiel·2019 / N°095·page 9·fr
    ...2019, portant délégation de signature. Le secrétaire d'Etat auprè...
  • Annonces Légales·2004 / N°101·page 15·fr
    ...2004R1759RECZ9 Pour la légalisation de la signature : le présiden...
  • Journal Officiel·1965 / N°019·page 38·fr
    ...Pr la légalisation de la signature : Le Président de la Municipali...
  • Journal Officiel·2017 / N°021·page 24·fr
    ...2017, portant délégation de signature. Le secrétaire d'Etat des d...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 3·fr
    ...2018, portant délégation de signature... 1765 Nomination d'un memb...
  • Journal Officiel·1995 / N°088·page 15·fr
    ... Pour la légalisation de la signature : le président de la municip...
  • Journal Officiel·2013 / N°099·page 24·fr
    ...2 - Monsieur Moncef Sliti est autorisé à sous-déléger sa signature...
  • Journal Officiel·2013 / N°019·page 14·fr
    ...e de ses attributions ou sa signature aux agents sous son autorité...
  • Journal Officiel·2024 / N°007·page 16·fr
    ...Ce rapport doit comporter la signature et les appréciations du che...
  • Annonces Légales·2015 / N°098·page 31·fr
    ...- Octroi de pouvoir de signature des moyens de paiement «chèques, ...
  • Annonces Légales·2020 / N°096·page 14·fr
    ...2020402746RECZ9 Pour la légalisation de la signature : le préside...
  • Annonces Légales·2022 / N°049·page 20·fr
    ...2022401021DIVD2 Pour la légalisation de la signature : le préside...
  • Journal Officiel·2023 / N°127·page 2·fr
    ...2023, portant délégation de signature ... 2830 # Ministère des Af...
  • Annonces Légales·2015 / N°022·page 63·fr
    ...mandat spécial revêtu de la signature du mandant indiquant les nom...
  • Annonces Légales·2016 / N°067·page 40·fr
    ...2016R02431DIVD2 Pour la légalisation de la signature : le préside...
  • Journal Officiel·2010 / N°041·page 20·fr
    ...Il peut déléguer une partie de ses pouvoirs ainsi que sa signature...
  • Annonces Légales·2017 / N°058·page 31·fr
    ...2017S01119SRLB3 Pour la légalisation de la signature : le préside...
  • Journal Officiel·2005 / N°076·page 4·fr
    ...2005, portant délégation de signature en matière disciplinaire. 25...
  • Journal Officiel·2009 / N°091·page 18·fr
    ...ires d'Etat à déléguer leur signature, Vu le décret n° 2005-2602 ...