...La duration s'exprime en unités de temps (fraction d'année) et est...

...La totalité de l'immeuble sis à Sousse constitué d'une unité touri...

...in consiste en ce moment d'une unité industrielle qui se compose d...

...32 parts sociales d'une valeur unitaire de cent dinars. 2005M0171...

...L'exploitation d'unités de pêche de toutes catégories en vue de la...

... de commerce consistant en une unité de fabrication de biscuits co...

...iques et administratifs et des unités d'habitation. Mise à prix :...

...- Le conseil d'entreprise se réunit au moins une fois par trimestr...

...es deux gérants pour engager l'Unité Commerciale. Pour extrait. ...

...lama Tarak Bouslama — Objet : Unité de vente l'alimentation génér...

...cembre 1952 une création d'une unité de construction métallique cl...

...- la création et l'exploitation de toutes unités industrielles not...

...nement des laboratoires et des unités de recherche, tel que complé...

...1 quittance 10980) la société Tunitricot SARL, a loué la société G...

... polycliniques, ou toute autre unités de soins. Dépôt : Le procès...

...nistration sont utilisés comme unité de production. La carcasse e...

... à souscrire en numéraires par unité minimale de 10 actions libéra...

...— La présente commission se réunit alternativement à Tunis et à Br...

...| 3.750 + PA (2) | | Armes de chasse et leurs munitions. | 1.250...

...— Le conseil d'administration du Groupement se réunit au moins une...