Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
219 691 résultats pour ""SEM""
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 25·fr
    ...on, puis, d'envoyer toutes les semaines, dans un délai de huit jou...
  • Journal Officiel·1968 / N°005·page 17·fr
    ...se à Tunis sont convoqués en Assemblée Générale Extraordinaire le ...
  • Journal Officiel·1972 / N°026·page 16·fr
    ...s points suivants considérés ensemble ou séparément : a) Le polym...
  • Journal Officiel·1960 / N°043·page 15·fr
    ...e cinq cent vingt septs de l'ensemble de la maison fractionnée en ...
  • Journal Officiel·1991 / N°015·page 5·fr
    ...alable des frais, et le remboursement est mis à la charge de l'Éta...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 46·fr
    ... connu sous le nom de « ETABLISSEMENTS GIROU », sis à Tunis, 36, a...
  • Journal Officiel·1964 / N°003·page 21·fr
    ...00 Dinars, sont convoqués en Assemblée Générale Constitutive pour ...
  • Journal Officiel·1970 / N°020·page 24·fr
    ...ame et le corps pour fixer l'ensemble sur la traverse en prenant a...
  • Journal Officiel·1997 / N°017·page 13·fr
    ...érieur fixe pour chaque établissement la répartition des modules d...
  • Journal Officiel·1967 / N°039·page 17·fr
    ... 1967 Mohamed Taoufik ben Abdessemed, à compter du 1er mai 1967 Ay...
  • Journal Officiel·1970 / N°042·page 33·fr
    ...abillement sont convoqués en assemblée générale extraordinaire au ...
  • Journal Officiel·1973 / N°048·page 12·fr
    ...lle est constituée par trois ensembles principaux : savoir une pas...
  • Journal Officiel·1996 / N°043·page 11·fr
    ...Passé ce délai et à défaut d'opérations (versement, retrait partie...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 43·fr
    ...### Ensemble des Parcelles 1 et 2 : Au Nord-Ouest : Héritiers Der...
  • Journal Officiel·1992 / N°025·page 6·fr
    ...nérales du 2ème groupe, et l'ensemble des textes qui l'ont modifié...
  • Journal Officiel·1977 / N°008·page 34·fr
    ...Gabriel De Saint Julien à titre personnel, porteurs ensemble de si...
  • Journal Officiel·1988 / N°087·page 13·fr
    ...L'option doit couvrir l'ensemble des employés et prend effet à com...
  • Journal Officiel·1962 / N°028·page 7·fr
    ...mesure nécessaire à l'accomplissement des opérations prévues dans ...
  • Journal Officiel·1966 / N°044·page 16·fr
    ...s de Gaïsa sont convoqués en assemblée Générale annuelle le dimanc...
  • Journal Officiel·1988 / N°006·page 3·fr
    ...e propriété privée est rigoureusement interdite sans l'autorisatio...