Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
227 935 résultats pour ""CAT""
  • Journal Officiel·2004 / N°065·page 32·fr
    ...é détaillé, avec pièces justificatives des services civils ou, le ...
  • Journal Officiel·2005 / N°011·page 34·fr
    ...) an au maximum, 3- un certificat médical délivré depuis trois (3...
  • Annonces Légales·2024 / N°119·page 3·fr
    ...pour faire tous dépôts et publications nécessaires. 2024R02537SAN...
  • Annonces Légales·2005 / N°119·page 10·fr
    ...hnology Information and Communication (I.T.I.C) SARL au capital d...
  • Annonces Légales·2005 / N°141·page 13·fr
    ...- modifications des articles 17, 24, 27 et 34 des statuts pour les...
  • Journal Officiel·1964 / N°048·page 5·fr
    ...durée de l'enquête; b) signification par acte extra-judiciaire du...
  • Annonces Légales·2006 / N°031·page 14·fr
    ... 2006, les associés, Mr Luca Lucattini et Mr Edoardo Gilardi cèden...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 33·fr
    ...Chalbi, avocat, 13 Rue Ali Bach-Hamba, Tunis, a demandé l'immatric...
  • Annonces Légales·2006 / N°096·page 19·fr
    ...activité de la société en application des dispositions de l'articl...
  • Journal Officiel·1970 / N°054·page 33·fr
    ...agha n° 1 conformément aux indications du placard de la réquisitio...
  • Annonces Légales·2010 / N°086·page 20·fr
    ...n à compter de la date de publication de ce P.V en remplacement de...
  • Journal Officiel·1977 / N°008·page 25·fr
    ... Maître Mohamed Ech-Charif, Avocat, Rue d'Alger, N° 15 à Bizerte, ...
  • Journal Officiel·1978 / N°013·page 9·fr
    ...— Les Ministres de l'Education Nationale et de l'Agriculture sont ...
  • Annonces Légales·2011 / N°051·page 31·fr
    ...Toute modification a été apportée à l'article 04 des statuts const...
  • Annonces Légales·2011 / N°052·page 25·fr
    ...apital en numéraire et la publication de la notice conséquente au ...
  • Annonces Légales·2012 / N°095·page 19·fr
    ...Modification de certains articles des statuts. Suivant acte de ce...
  • Annonces Légales·2012 / N°118·page 22·fr
    ...NE DE TECHNOLOGIE ET DE COMMUNICATION «M.T.com» Société à Respons...
  • Annonces Légales·2012 / N°129·page 3·fr
    ...99 ans Numéro d'identification fiscale : 1269348N Gérance : Mons...
  • Annonces Légales·2012 / N°131·page 13·fr
    ...3- La modification de l'article 6 des statuts comme suit : «Le cap...
  • Journal Officiel·1983 / N°053·page 56·fr
    ...après vérification a reconnu sincère et véritable la déclaration d...