Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
227 935 résultats pour ""CAT""
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    ...- Modification de l'article 7 des statuts. 2012T03920SRLB2 Augme...
  • Annonces Légales·2014 / N°037·page 32·fr
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  • Annonces Légales·2015 / N°013·page 21·fr
    ...Modification corrélatives ses statuts. L'augmentation du capital ...
  • Annonces Légales·2015 / N°080·page 14·fr
    ...En vertu du décret n°4953 du 5 décembre 2013 concernant l'applicat...
  • Annonces Légales·2015 / N°106·page 15·fr
    ...- La modification de l'article 6 des statuts comme suit : «le capi...
  • Annonces Légales·2017 / N°056·page 22·fr
    ...Il a été procédé en conséquence à la modification des articles (6)...
  • Annonces Légales·2017 / N°128·page 44·fr
    ...La ratification de l'acte de cession de parts sociales entre Monsi...
  • Journal Officiel·2001 / N°067·page 19·fr
    ... d'un an au plus, 3) un certificat médical (l'original) datant de ...
  • Journal Officiel·2003 / N°047·page 17·fr
    ...es urgences, - service de rééducation fonctionnelle, - service d'a...
  • Annonces Légales·2005 / N°022·page 7·fr
    ...- Modification de la société de SUARL en SARL. - Augmentation du c...
  • Annonces Légales·2005 / N°080·page 14·fr
    ...- Modification de l'article 7 des statuts. - Nomination de Madame...
  • Journal Officiel·1963 / N°030·page 6·fr
    ...rimètre communal 0 D.500 par vacation d'une heure ou de fraction d...
  • Annonces Légales·2006 / N°017·page 7·fr
    ...Fabrication et commercialisation des produits de peintures. Durée...
  • Annonces Légales·2006 / N°067·page 11·fr
    ...Le délai de souscription sera de 15 jours à compter de publication...
  • Annonces Légales·2007 / N°007·page 21·fr
    ... plus tard à partir de la publication de cet avis. Le liquidateur...
  • Annonces Légales·2007 / N°009·page 22·fr
    ...Il a été procédé en conséquence, à la modification des articles (6...
  • Journal Officiel·1968 / N°020·page 3·fr
    ...Par application des articles 19, 20, 21, 25 et 27 du Code de la Na...
  • Journal Officiel·1968 / N°025·page 2·fr
    ...éphones 667 ## AVIS ET COMMUNICATIONS ## SECRETARIAT D'ETAT A LA...
  • Annonces Légales·2008 / N°050·page 26·fr
    ...- la convocation d'une A.G.E. pour l'examen et l'approbation du pr...
  • Journal Officiel·1974 / N°012·page 19·fr
    ...5, fixant les modalités d'application de la loi N° 64-28 du 4 juin...