Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1962 / N°008·page 14·fr
    ...Chedi Khemakhem; 2° Quatre kirats 2/10 de kirat indivis d'un bord...
  • Journal Officiel·1998 / N°012·page 11·fr
    ...e présenter à nouveau à titre individuel aux examens d'admission d...
  • Journal Officiel·1965 / N°005·page 21·fr
    ...ssar à Sfax, a cédé la moitié indivise de la Société en participat...
  • Journal Officiel·1959 / N°028·page 22·fr
    ...2° Le financement des dires entreprises individuellement sous form...
  • Journal Officiel·1975 / N°032·page 5·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1975 / N°085·page 30·fr
    ...nt la licitation de la maison indivise selon la procédure légale e...
  • Journal Officiel·1999 / N°072·page 9·fr
    ...nistrateurs sont responsables individuellement ou solidairement su...
  • Journal Officiel·1958 / N°031·page 12·fr
    ...r, la totalité des deux tiers indivis d'une maison à deux étages e...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 28·fr
    ..., par moitié entre eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Annonces Légales·2013 / N°096·page 28·fr
    ...t est de 94m², plus les parts indivises. Mise à prix : La mise à ...
  • Journal Officiel·1998 / N°012·page 16·fr
    ...e présenter à nouveau à titre individuel aux examens d'admission d...
  • Journal Officiel·1999 / N°012·page 12·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres indiv...
  • Journal Officiel·1962 / N°059·page 26·fr
    ...ingt quinze) oliviers (Houli) indivis conjoint dans les 320 olivie...
  • Journal Officiel·1961 / N°015·page 33·fr
    ...le 1/3 indivis de la maison sise à M'Saken, comprenant une pièce, ...
  • Journal Officiel·1966 / N°029·page 13·fr
    ... contractantes par protocoles individuels comme prévu à l'article ...
  • Journal Officiel·1969 / N°014·page 29·fr
    ...La moitié indivise d'un immeuble situé au Bardo à la Cité Slaheddi...
  • Journal Officiel·1970 / N°044·page 30·fr
    ...Ce fonds doit être individualisé en comptabilité et peut faire l'o...
  • Journal Officiel·1985 / N°022·page 16·fr
    ...men, un avis sur les requêtes individuelles ou collectives qui peu...
  • Journal Officiel·1975 / N°084·page 30·fr
    ... par moitiés entr'eux, dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1998 / N°043·page 4·fr
    ...isation de projets productifs individuels ou collectifs sur demand...