Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1962 / N°048·page 10·fr
    ...## IMMEUBLE MIS EN VENTE La totalité de la moitié indivise d'une ...
  • Annonces Légales·2007 / N°041·page 38·fr
    ...14- les parts indivises soit (155187/11385,008) de la totalité de ...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 53·fr
    ... par dixième entre eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1983 / N°023·page 6·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1958 / N°035·page 2·fr
    ...Chaque agent doit être individuellement classé dans l'une de ces c...
  • Journal Officiel·1963 / N°025·page 20·fr
    ...itié entre eux deux et dans l'indivision, de la totalité d'une mai...
  • Journal Officiel·1971 / N°007·page 2·fr
    ...l'exploitation commune dans l'indivision ou par la cession de leur...
  • Journal Officiel·1965 / N°026·page 19·fr
    ...ation gérance libre la moitié indivise lui appartenant du fonds de...
  • Journal Officiel·1962 / N°037·page 16·fr
    ...La moitié indivise de : Parcelle de terre à céréales dite El Garaa...
  • Journal Officiel·1975 / N°038·page 18·fr
    ... par moitiés entre eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 32·fr
    ...## Immeuble Mis en Vente La totalité des 3/4 indivis d'un jardin ...
  • Journal Officiel·1968 / N°019·page 5·fr
    ...s Unies a proclamé que « tout individu a droit à une nationalité »...
  • Journal Officiel·1965 / N°056·page 29·fr
    ...N° 1544 ## AVIS DE VENTE ### DE LA MOITIE INDIVISE ### D'UN FON...
  • Journal Officiel·1976 / N°052·page 32·fr
    ...prenant une villa et un puits indivis, d'une contenance dénoncée d...
  • Journal Officiel·1970 / N°031·page 49·fr
    ...3°) La moitié indivise de la totalité de la maison sise à Kalaš Ke...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 6·fr
    ...tres comptables et les fiches individuelles; - d'établir les situa...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 44·fr
    ...Le présent avis tient lieu de convocation individuelle. Pour le C...
  • Journal Officiel·1958 / N°068·page 3·fr
    ...r les Tribunaux à l'égard des individus coupables d'avoir facilité...
  • Journal Officiel·1969 / N°025·page 15·fr
    ...amen un avis sur les requêtes individuelles ou collectives qui peu...
  • Annonces Légales·2021 / N°048·page 17·fr
    ...les parts indivises soit 1/8 parts dans l'immeuble à Kaala Sghira ...