Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1975 / N°036·page 30·fr
    ...par 1 quart entre eux, dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1987 / N°062·page 22·fr
    ...tions et prépare les dossiers individuels. Peut être appelé à assu...
  • Journal Officiel·1975 / N°032·page 13·fr
    ...1) le requérant, 2) son fils Kilani dans l'indivision entre eux. ...
  • Journal Officiel·1990 / N°060·page 23·fr
    ...Un niveau élevé de propreté individuelle devrait être maintenu par...
  • Journal Officiel·1960 / N°010·page 17·fr
    ...b) Qu'elle est leur propriété, par moitié entre eux et dans l'indi...
  • Journal Officiel·1974 / N°052·page 44·fr
    ...s qu'ils soient collectifs ou individuels. **Durée** : Quatre vin...
  • Journal Officiel·1998 / N°063·page 5·fr
    ...- Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres ind...
  • Journal Officiel·1970 / N°043·page 14·fr
    ...2°) Les parts sont indivisibles à l'égard de la coopérative qui ne...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 13·fr
    ...— Les parts sont nominatives et indivisibles. La coopérative ne re...
  • Annonces Légales·2019 / N°038·page 12·fr
    ...les 241414.025 parts indivises appartenant à la partie saisie de l...
  • Journal Officiel·1959 / N°018·page 27·fr
    ...ion et la jouissance du quart indivis de cinq parcelles de terre n...
  • Journal Officiel·1984 / N°033·page 3·fr
    ...t constitué de parts sociales indivisibles et égales en valeur sou...
  • Journal Officiel·1959 / N°033·page 20·fr
    ...La totalité des parts indivises, appartenant aux parties saisies, ...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 39·fr
    ...Les convocations individuelles seront exigées à l'entrée de la Bou...
  • Journal Officiel·1967 / N°049·page 19·fr
    ...2) Individuel de la propriété, objet du Titre foncier N° 115.479 d...
  • Journal Officiel·1976 / N°001·page 4·fr
    ...es régimes gérés, des comptes individualisés qui font ressortir : ...
  • Journal Officiel·1985 / N°065·page 26·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1960 / N°056·page 65·fr
    ...--- LOT UNIQUE La totalité du tiers indivis de la maison sise au...
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 42·fr
    ...Cet avis tient lieu d'une convocation individuelle. P. Le Conseil...
  • Journal Officiel·1960 / N°035·page 11·fr
    ...trois-quarts indivis d'une maison à Téboulba, renfermant trois cha...