Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 41·fr
    ...uvoirs leur permettant d'agir individuellement et séparément. Deu...
  • Journal Officiel·1959 / N°021·page 13·fr
    ...isie immobilière ## DE PARTS INDIVISES ## DANS 4 PROPRIÉTÉS RURA...
  • Journal Officiel·1965 / N°007·page 4·fr
    ... administratifs ou par lettre individuelle. Toute candidature par...
  • Journal Officiel·1966 / N°023·page 25·fr
    ...**L'immeuble à vendre :** Les deux septième indivis de la totalité...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 24·fr
    ... administratifs ou par lettre individuelle. Toute candidature par...
  • Journal Officiel·1966 / N°011·page 18·fr
    ...he ; 1 part demeurera dans l'indivision entre tous les consorts N...
  • Journal Officiel·1968 / N°021·page 29·fr
    ...Le quart indivis de l'immeuble sis au même lieu superficie 360 m² ...
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 16·fr
    ...se, la totalité de ses droits indivis, soit la moitié indirise du ...
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 35·fr
    ...IMMOBILIERE** des 54-128 ème indivis de la totalité d'un immeuble...
  • Journal Officiel·1975 / N°019·page 21·fr
    ...Hadj Mohamed Lahidheb, dans l'indivision entr'eux, suivant leurs d...
  • Journal Officiel·1958 / N°092·page 25·fr
    ... El Hassoumi, N° 2, la moitié indivise du fonds de commerce de fab...
  • Journal Officiel·1966 / N°036·page 25·fr
    ...Immeubles mis en vente 1°) Les 14/40 du tiers indivis de l'immeub...
  • Journal Officiel·1968 / N°034·page 12·fr
    ...re consistant en un quart à l'indivis d'une parcelle de terre comp...
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 11·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1987 / N°071·page 18·fr
    ...sont informés par des lettres individuelles. Art. 6. — Le concour...
  • Journal Officiel·1994 / N°059·page 15·fr
    ...es seront informés par lettre individuelle ou par affichage dans l...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 17·fr
    ...six des douze méchias, dans l'indivision, compris dans Henchir Ain...
  • Journal Officiel·1960 / N°013·page 19·fr
    ...### Premier Lot La moitié indivise d'une olivette renfermant 409 ...
  • Journal Officiel·1960 / N°017·page 22·fr
    ...### Premier Lot La moitié indivise d'une olivette renfermant 409 ...
  • Journal Officiel·1976 / N°062·page 5·fr
    ... par le présent chapitre, les individus qui se trouvent sur le ter...