Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 160 résultats pour ""ARBRES FRUITIERS""
  • Journal Officiel·1958 / N°027·page 16·fr
    ...ix pieds d'oliviers et d'arbres fruitiers avec une maison d'habita...
  • Journal Officiel·1958 / N°066·page 30·fr
    ...b) un jardin d'arbres fruitiers, renfermant un puits avec moteur, ...
  • Journal Officiel·1981 / N°010·page 16·fr
    ...de la multiplication des arbres fruitiers et de la vigne La taill...
  • Journal Officiel·1962 / N°036·page 15·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle complantée d'arbres f...
  • Journal Officiel·1958 / N°010·page 19·fr
    ...1° Toute la « Hiazza » complantée d'oliviers, de dattiers et d'arb...
  • Journal Officiel·1970 / N°037·page 24·fr
    ...ptantées d'oliviers et d'arbres fruitiers d'une contenance dénoncé...
  • Journal Officiel·1958 / N°007·page 18·fr
    ...1° Toute la « Hiazza » complantée d'oliviers, de dattiers et d'arb...
  • Journal Officiel·2011 / N°005·page 8·fr
    ...é | 3500D/ ha | | Avec arbres fruitiers intercalaires : | | | ...
  • Journal Officiel·1961 / N°057·page 37·fr
    ...de 120 oliviers et de 55 arbres fruitiers, délimitée : A l'Est : ...
  • Journal Officiel·1963 / N°038·page 18·fr
    ... de jeunes oliviers, 150 arbres fruitiers, limitée : Au Sud : par...
  • Journal Officiel·2007 / N°042·page 21·fr
    ...de la multiplication des arbres fruitiers et de la vigne, - La tai...
  • Journal Officiel·1968 / N°013·page 26·fr
    ...complantée de 120 pieds d'oliviers et de 80 arbres fruitiers, limi...
  • Journal Officiel·2013 / N°015·page 34·fr
    ...aison à la direction des arbres fruitiers et des cultures maraîchè...
  • Journal Officiel·1964 / N°043·page 20·fr
    ...ant 69 30 d'oliviers, 20 arbres fruitiers, délimitée : Au Sud : C...
  • Journal Officiel·2014 / N°008·page 22·fr
    ...- la plantation de 850 ha en arbres fruitiers sec et la plantation...
  • Journal Officiel·1964 / N°015·page 23·fr
    ...50 pieds d'oliviers, 200 arbres fruitiers limitée : Au Sud : par ...
  • Journal Officiel·1978 / N°021·page 28·fr
    ...Ghars El H'dab, consistant en une parcelle de terre plantée d'arbr...
  • Journal Officiel·1961 / N°057·page 35·fr
    ...de 200 oliviers et de 60 arbres fruitiers, délimitée : A l'Est : ...
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 50·fr
    ...e de 150 oliviers et 100 arbres fruitiers, ayant pour limites : A...
  • Journal Officiel·1988 / N°018·page 9·fr
    ...our toutes les espèces d'arbres fruitiers | 6,5% | | — Période d...