233 résultats pour ""ESCALE""
- Journal Officiel·1977 / N°025·page 3·fr...l se trouve le dernier port d'escale avant qu'il ait été découvert...
- Journal Officiel·1964 / N°034·page 4·fr... ou temporaire, certaines des escales sur les routes énumérées ci-...
- Journal Officiel·1974 / N°049·page 50·fr...t les vols n’effectuent pas d’escale en Tunisie. Art. 25. — Les r...
- Journal Officiel·1970 / N°010·page 6·fr...— Les entreprises désignées peuvent ne pas desservir certaines esc...
- Journal Officiel·1967 / N°052·page 16·fr...arquement soit dans un port d'escale, soit au port de débarquement...
- Journal Officiel·1993 / N°090·page 30·fr...hés et ce dans l'attente de l'escale du navire au port ou après l'...
- Journal Officiel·1986 / N°009·page 44·fr...de commerce tunisiens faisant escale dans ces ports. 6 — Carbaran...
- Journal Officiel·1998 / N°023·page 3·fr...* préparer et veiller au bon déroulement de l'escale du navire et ...
- Journal Officiel·1969 / N°021·page 8·fr...de durée temporaire pendant l'escale du navire. 2. — Si la pièce ...
- Journal Officiel·1993 / N°040·page 17·fr...t les vols n'effectuent pas d'escale en Tunisie. Art. 27. - Les r...
- Journal Officiel·1994 / N°064·page 5·fr...On entend par point de départ, l'escale où le membre d'équipage au...
- Journal Officiel·1967 / N°052·page 13·fr...té Maritime du premier port d'escale qui les renvoie au quartier d...
- Journal Officiel·1959 / N°036·page 21·fr...rrir au point d'entrée et aux escales prévues. ART. 111. — Le tra...
- Journal Officiel·1964 / N°036·page 6·fr...d'application aux différentes escales des dispositions des article...
- Journal Officiel·1973 / N°016·page 5·fr...erritoire, le droit d'y faire escale à des fins commerciales ainsi...
- Journal Officiel·1970 / N°010·page 4·fr...ts de survol, de transit et d'escale technique. 3. — Elles jouiro...
- Journal Officiel·1990 / N°052·page 6·fr...ternationales et devant faire escale dans les ports et sites du li...
- Journal Officiel·1962 / N°023·page 9·fr...t ou de transbordement, toute escale ou tout déroutement non prévu...
- Journal Officiel·1990 / N°010·page 7·fr...se de transports aériens », « Escale pour raisons non commerciales...
- Journal Officiel·1967 / N°052·page 6·fr...e du navire au premier port d'escale ou l'Autorité Maritime est re...