Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 448 résultats pour ""EXPRE""
  • Journal Officiel·2021 / N°054·page 19·fr
    ...2 - Est remplacée l'expression « taxi, louage ou transport rural »...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 31·fr
    ...3h.) 2) Expressions orales portant sur des sujets littéraires (T.D...
  • Journal Officiel·2015 / N°104·page 26·fr
    ...1) Est remplacée l'expression « quatre mois » mentionnée au paragr...
  • Journal Officiel·2023 / N°024·page 5·fr
    ...4 - Il est ajouté l'expression « et législatives » immédiatement a...
  • Journal Officiel·1982 / N°042·page 12·fr
    ...L'expression « maîtrise en gestion » est remplacée par l'expressio...
  • Annonces Légales·2020 / N°019·page 22·fr
    Association "Expressions" Le nom de l'association : "Expressions"...
  • Journal Officiel·2002 / N°005·page 10·fr
    ...– L'expression « société des courses » mentionnée par le décret n°...
  • Journal Officiel·2012 / N°051·page 4·fr
    ...Article premier - Est remplacée l'expression « mille (1000) dinars...
  • Journal Officiel·2013 / N°001·page 10·fr
    ...2) Est remplacée par l'expression « double exemplaires » l'express...
  • Journal Officiel·2010 / N°102·page 18·fr
    ...2) L'expression «au paragraphe 4 du paragraphe III de l'article 62...
  • Journal Officiel·2014 / N°105·page 10·fr
    ...Est remplacée l’expression « sept ans » prévue par le paragraphe 3...
  • Journal Officiel·2007 / N°034·page 13·fr
    ...idérant que les termes et les expressions utilisés dans le texte c...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 10·fr
    ...- Les expressions "comité d'entreprise" et "commission consultativ...
  • Journal Officiel·2022 / N°047·page 4·fr
    ...Article Premier - L'expression « 30 avril 2022 » figurant aux numé...
  • Journal Officiel·2009 / N°102·page 8·fr
    ...L'expression « le délai du visa est réduit à trente jours » mentio...
  • Journal Officiel·2024 / N°149·page 13·fr
    ...10) Est ajoutée l'expression « 40% ou » après l'expression « au ta...
  • Journal Officiel·2007 / N°025·page 8·fr
    ...ins que le suspect ne renonce expressément à son droit de se faire...
  • Journal Officiel·2022 / N°141·page 16·fr
    ...7) Est ajouté après l'expression « pour les personnes physiques » ...
  • Journal Officiel·1977 / N°077·page 20·fr
    ...L'expression corporelle L'expression orale et écrite L'expressio...
  • Journal Officiel·2016 / N°064·page 11·fr
    ...2 - L'expression "la direction des études, de la formation et de l...