Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1990 / N°074·page 14·fr
    ... 7/40 | Terrain nu (les parts indivises restantes appartiennent à ...
  • Journal Officiel·1991 / N°022·page 23·fr
    ...| | | Redevance fixe | 537 | | Par kilomètre indivisible | 14...
  • Annonces Légales·2017 / N°081·page 56·fr
    ...Lotissement général 185 indivis Les parts 23.125 indivis. 2017J0...
  • Journal Officiel·2001 / N°024·page 16·fr
    ...| 21-06.12-00 | | | - Autorisation individuelle aux enfants po...
  • Annonces Légales·2011 / N°019·page 44·fr
    dont la moitié indivise appartient au débiteur saisi et à l'ouest ...
  • Journal Officiel·1987 / N°059·page 12·fr
    ...ixe | 900 | | Par kilomètre indivisible | 235,200 | | — liaiso...
  • Annonces Légales·2006 / N°026·page 30·fr
    ...1) La totalité de tous les droits indivis lui revenant à titre de ...
  • Journal Officiel·2011 / N°077·page 7·fr
    ...re et des arrêtés à caractère individuel. Le Premier ministre, V...
  • Annonces Légales·2012 / N°119·page 48·fr
    ...Les 15,349 Parts indivises du T.F N°36167 Kairouan dénommé «Hinchi...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 4·fr
    ...SOUS-TITRE DEUXIEME DE L'INDIVISION Chapitre Premier. — Des disp...
  • Annonces Légales·2011 / N°093·page 38·fr
    ...Parts Indivises à vendre : 1/ Les 350ème indivises du TF n° 37555 ...
  • Annonces Légales·2022 / N°125·page 8·fr
    ...- La totalité de parts indivises soit 66.397/645 indivises soit ob...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 4·fr
    ...« La même indivisibilité s'applique aux lots vendus par l'Office d...
  • Annonces Légales·2017 / N°049·page 34·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 4,527500 parts ou 1096,032 indivis ...
  • Journal Officiel·1971 / N°055·page 16·fr
    ...ième du tiers de kirat indivis dans l'indivision de la totalité d'...
  • Annonces Légales·2017 / N°026·page 49·fr
    ...**Les parts Indivises à vendre :** 1) 1386 parts indivises / 1726...
  • Journal Officiel·1993 / N°061·page 7·fr
    ...Les taxis individuels munis d'autorisations délivrées avant la pub...
  • Annonces Légales·2016 / N°119·page 41·fr
    ...Les parts indivises objet de la saisie : La totalité des parts ind...
  • Annonces Légales·2012 / N°095·page 39·fr
    ...il s'agit des parts indivises relevant du titre foncier 65129 Tuni...
  • Annonces Légales·2025 / N°066·page 15·fr
    ...Parts indivises dans le premier bien immobilier saisi : Parts indi...