Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
14 509 résultats pour ""L'AGENCE""
  • Journal Officiel·2005 / N°104·page 18·fr
    ...- Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé de...
  • Journal Officiel·2009 / N°024·page 29·fr
    ...4 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...
  • Journal Officiel·2008 / N°093·page 59·fr
    En outre, le contrôle exercé par l'Agence sur les fournisseurs de ...
  • Journal Officiel·2004 / N°079·page 5·fr
    ...- l'imprimerie officielle de la République tunisienne, - l'agence ...
  • Journal Officiel·2010 / N°035·page 42·fr
    Vu la loi n° 77-17 du 16 mars 1977, portant création de l'agence f...
  • Journal Officiel·2009 / N°009·page 23·fr
    ...4 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...
  • Journal Officiel·2018 / N°035·page 30·fr
    ...Ces redevances sont fixées sur un devis estimatif établi par l'age...
  • Journal Officiel·1993 / N°047·page 15·fr
    ...- L'agence tunisienne de l'emploi est administrée par un conseil d...
  • Journal Officiel·1995 / N°051·page 6·fr
    ...- L'agence de promotion de l'investissement extérieur est administ...
  • Journal Officiel·2005 / N°104·page 19·fr
    ...- Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé de...
  • Journal Officiel·2008 / N°012·page 7·fr
    Vu la loi n° 77-17 du 16 mars 1977, portant création de l'agence f...
  • Journal Officiel·2010 / N°035·page 37·fr
    ...4 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...
  • Journal Officiel·2007 / N°102·page 23·fr
    ...2 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...
  • Journal Officiel·2009 / N°069·page 52·fr
    ...De même, l'Agence n'a pas réalisé, au titre de la même période, un...
  • Journal Officiel·2013 / N°090·page 11·fr
    ...- les dépenses de fonctionnement de l'agence, les dépenses de gest...
  • Journal Officiel·2024 / N°022·page 6·fr
    ...## Chapitre II ## De l'Agence nationale antidopage Art. 7 - Il e...
  • Journal Officiel·1988 / N°016·page 3·fr
    ...— Les recettes de l'agence proviennent : a) des droits d'entrées ...
  • Journal Officiel·2013 / N°012·page 28·fr
    ...4 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...
  • Journal Officiel·2005 / N°004·page 10·fr
    ...- Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé de...
  • Journal Officiel·2010 / N°104·page 25·fr
    ...4 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...