30 262 résultats pour ""LARA""
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- Journal Officiel·1960 / N°015·page 15·fr...## AVIS AUX AGRICULTEURS Déclarations annuelles des superficies e...
- Journal Officiel·1962 / N°057·page 17·fr...| Numéro de déclaration : ... | | --- | --- | | | Montants à ra...
- Annonces Légales·2008 / N°022·page 3·fr...II- Déclaration de souscription et de versement : La déclaration ...
- Journal Officiel·2002 / N°013·page 26·fr...- une photocopie de la déclaration annexée au cahier des charges, ...
- Journal Officiel·1987 / N°048·page 5·fr...Dans ce cas, cet état est annexé à la déclaration sommaire y affér...
- Journal Officiel·1958 / N°058·page 4·fr...Etablir une seule déclaration par immeuble N.-B. — Toute inexacti...
- Annonces Légales·2016 / N°016·page 58·fr...aut de déclaration faite dans le délai prévu ou déclaration incomp...
- Journal Officiel·1983 / N°052·page 27·fr...2°) D'un acte en date du 17 mars 1983, il appert que la déclaratio...
- Journal Officiel·2013 / N°105·page 31·fr...La déclaration susvisée est accompagnée d'une attestation comporta...
- Journal Officiel·2016 / N°005·page 21·fr...ent | 20-1.072-07 | | | Déclaration sur l’honneur (Exercice d’...
- Journal Officiel·2003 / N°026·page 94·fr...-- | --- | | - Dépôt de la déclaration - Délivrance de l’accusé d...
- Journal Officiel·1977 / N°006·page 50·fr...2) D'un acte en date du 29 décembre 1976, il appert que la déclara...
- Journal Officiel·1981 / N°050·page 14·fr...2°) D'un acte en date du 26 juin 1981, il appert que la déclaratio...
- Journal Officiel·2001 / N°104·page 7·fr...Les dispositions prévues par cet article s'appliquent aux déclarat...
- Journal Officiel·1970 / N°037·page 6·fr...**Etablir une seule déclaration par immeuble** **N.B.** — Toute i...
- Journal Officiel·1968 / N°017·page 14·fr...Il sera délivré récepteur de ces déclarations. Tout exploitant qui...
- Journal Officiel·1961 / N°011·page 9·fr...Etablir une seule déclaration par immeuble N.-B. — Toute inexacti...
- Journal Officiel·2009 / N°086·page 23·fr...Le demandeur doit fournir une déclaration de conformité à ce critè...
- Journal Officiel·1963 / N°042·page 11·fr...Ces inscriptions devront être reportées au verso de la déclaration...