Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 977 résultats pour ""NAVI""
  • Journal Officiel·1990 / N°006·page 5·fr
    ...— les activités relevant du cabotage national, la navigation intér...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 211·fr
    ...Approbation de l'acquisition d'un navire étranger | Conditions d...
  • Journal Officiel·1965 / N°020·page 17·fr
    ...— Procédure et délivrance des certificats de navigabilité ### A. ...
  • Journal Officiel·2007 / N°023·page 73·fr
    ...gers sur des navires à passagers autres que les navires rouliers à...
  • Journal Officiel·2009 / N°056·page 12·fr
    ...Le propriétaire ou l'exploitant d'un navire en état d'abandon ou q...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 74·fr
    ...Autorisation pour naviguer dans les eaux territoriales tunisiennes...
  • Journal Officiel·1970 / N°035·page 15·fr
    ...a) aux navires de guerre b) aux navires d'État n'ayant pas une aff...
  • Journal Officiel·2007 / N°023·page 45·fr
    ...- une copie de la carte d'identité nationale, - un relevé de navig...
  • Journal Officiel·2009 / N°056·page 11·fr
    ...Article 68 - L'assistance des navires par des remorqueurs dans les...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 160·fr
    ...Visite périodique d'un navire. ## Conditions d'obtention Navire ...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 79·fr
    ...Visite de partance d'un navire. ## Conditions d'obtention Navire...
  • Journal Officiel·2010 / N°102·page 226·fr
    ...Spécification de navigation fondée sur la navigation de surface qu...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 166·fr
    ...renouvellement de l'acte de nationalité et du congé du navire suit...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 242·fr
    ...Transfert de propriété d'un navire battant pavillon tunisien par s...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 254·fr
    ...Radiation d’un navire du registre matricule | Conditions d’obten...
  • Journal Officiel·1995 / N°031·page 7·fr
    ...3 - Le ravitailleur de navires : c'est la personne chargée par le ...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 174·fr
    ...Accord pour le changement de port d'attache d'un navire ## Condit...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 76·fr
    ...Approbation de la transformation d'un navire ou de sa refonte. ##...
  • Journal Officiel·2006 / N°087·page 43·fr
    ...Obtention du certificat de formation pour les navires-citernes pou...
  • Journal Officiel·2007 / N°023·page 43·fr
    ...Application à des cas pratiques sur les navires à passagers autres...