Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
6 854 résultats pour ""ORIGINE""
  • Journal Officiel·2001 / N°065·page 65·fr
    ...dèle approuvé dans le pays d'origine et modèle reconnu en tant que...
  • Journal Officiel·2017 / N°101·page 158·fr
    ...| | 32.03 | | Matières colorantes d'origine végétale ou animale ...
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 18·fr
    ...L'identité de l'origine et de la provenance n'est pas requise sur ...
  • Journal Officiel·2023 / N°020·page 4·fr
    ...bonne sur les appellations d'origine et les indications géographiq...
  • Journal Officiel·1965 / N°021·page 19·fr
    ...- Origine Tunisienne. - Origine Turque. le ## AVIS AUX IMPORTATE...
  • Journal Officiel·1977 / N°042·page 38·fr
    ...ZEMEMZA A BOU SALEM | DESIGNATION OU ORIGINE DE LA PROPRIETE | T...
  • Journal Officiel·2007 / N°058·page 15·fr
    ...a détermination des règles d’origine applicables dans le cadre des...
  • Journal Officiel·1968 / N°025·page 19·fr
    ...………………… Origine : ……………………………………………… Provenance : …………………………………………...
  • Journal Officiel·2017 / N°091·page 38·fr
    ...7- L'accord des autorités compétentes du pays d'origine concernant...
  • Journal Officiel·2016 / N°022·page 62·fr
    ...Si le pays exportateur n'est pas le pays d'origine des végétaux, d...
  • Journal Officiel·1984 / N°033·page 17·fr
    ...— Origine des Produits Sont considérés comme originaires de chacu...
  • Journal Officiel·1963 / N°012·page 7·fr
    ...1963 301 Désignation commerciale de la marchandise Origine Proven...
  • Journal Officiel·1967 / N°017·page 6·fr
    ...détenaient dans leur grade d'origine. Ils conservent l'ancienneté ...
  • Journal Officiel·1994 / N°069·page 65·fr
    ...ture, produits comestibles d'origine animale,non dénommés ni compr...
  • Journal Officiel·1975 / N°009·page 5·fr
    ...s l'application des règles d'origine concernant des produits ou gr...
  • Journal Officiel·2012 / N°047·page 10·fr
    ... officiel des appellations d'origine contrôlée et des indications ...
  • Journal Officiel·2013 / N°052·page 29·fr
    ...Si le pays exportateur n'est pas le pays d'origine, les végétaux, ...
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 22·fr
    ...arif des droits de douane) | ORIGINE | POIDS net | POIDS en azote ...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 42·fr
    ...ortateur n'est pas le pays d'origine des marchandises) accompagné ...
  • Journal Officiel·1975 / N°009·page 4·fr
    ...Les pays participants qui n'appliquent pas de règles d'origine fon...