Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
427 résultats pour ""PROMI""
  • Annonces Légales·2018 / N°061·page 9·fr
    ...B01153512017 Suivant le compromis entre la société MERAKI SUSHI e...
  • Annonces Légales·2025 / N°057·page 6·fr
    ...STLP | | BEN ACHOUR SQUAD | PROMIS MAIRE | ESSO MOHAMED MEHDI | ...
  • Annonces Légales·2006 / N°070·page 23·fr
    ...apport du terrain objet du compromis de vente du 17 août 1987 enre...
  • Annonces Légales·2009 / N°148·page 41·fr
    ...il est porté à la connaissance de tous que cette annonce a été pro...
  • Annonces Légales·2015 / N°082·page 33·fr
    ...on de cession des créances compromises enregistrée à la recette de...
  • Journal Officiel·1979 / N°045·page 8·fr
    ...engager ainsi que sur tout compromis ou transaction. — Il examine ...
  • Journal Officiel·1961 / N°052·page 3·fr
    ...**ARTICLE PROMISE.** — Il est créé à compter du 1er juillet 1961 (...
  • Journal Officiel·1984 / N°073·page 6·fr
    ...on d'immeubles et sur tout compromis ou transaction; — Il arrête ...
  • Annonces Légales·2007 / N°059·page 10·fr
    ...ation Dénomination sociale : PROMINVEST. Forme juridique : Socié...
  • Journal Officiel·1984 / N°044·page 8·fr
    ...— Si la sécurité publique vient à être compromise, le Ministre cha...
  • Journal Officiel·1985 / N°025·page 8·fr
    ...engager ainsi que sur tout compromis ou transaction. — Il examine...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 6·fr
    ...Lorsqu'un associé a promis de faire un apport en nature à une soci...
  • Journal Officiel·1999 / N°094·page 14·fr
    ... d'arbitrages, des clauses compromissoires et des transactions rel...
  • Annonces Légales·2010 / N°153·page 25·fr
    ...ation Dénomination sociale : PROMINVEST Forme juridique : Sociét...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 30·fr
    ...ontrôle douanier n'est pas compromis, les services des douanes peu...
  • Annonces Légales·2016 / N°154·page 4·fr
    ...Société Promia Voyages. - Capital social : 30.000 dinars. - Objet ...
  • Annonces Légales·2013 / N°093·page 22·fr
    ...otion Immobilière du Sahel «SOPROMIS» S.A.R.L au capital de 150 0...
  • Annonces Légales·2010 / N°033·page 40·fr
    .../3/2010 Sieur Mohamed Tijmi a promis de vendre à la société «ETTAO...
  • Annonces Légales·2015 / N°110·page 39·fr
    ...on de cession des créances compromises enregistrée à la recette de...
  • Journal Officiel·1978 / N°008·page 7·fr
    ...ngager, ainsi que sur tous compromis ou transactions. — Il délibè...