Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
9 980 résultats pour ""SURV""
  • Journal Officiel·1991 / N°019·page 17·fr
    ...— Il est institué au profit des surveillants principaux et des sur...
  • Journal Officiel·2008 / N°096·page 53·fr
    ...Si le système de surveillance signale une anomalie, le Secrétariat...
  • Journal Officiel·2024 / N°017·page 25·fr
    ...rade de surveillant conseiller principal du corps des surveillants...
  • Journal Officiel·2012 / N°097·page 42·fr
    ...e aux surveillants principaux, aux surveillants et aux surveillant...
  • Journal Officiel·2010 / N°025·page 20·fr
    ...--- | | Surveillant conseiller principal | 47 | | Surveillant c...
  • Journal Officiel·1986 / N°024·page 10·fr
    ...b) Zone surveillée : est considérée comme zone surveillée toute zo...
  • Journal Officiel·1958 / N°010·page 5·fr
    ...PERSONNEL DE SURVEILLANCE Surveillant-chef Pour la 1re classe : ...
  • Journal Officiel·1973 / N°011·page 34·fr
    ...— Le grade de Surveillant de 3ème catégorie comprend 14 échelons. ...
  • Journal Officiel·2005 / N°047·page 13·fr
    ...- Le comité technique de surveillance des troubles dus à une caren...
  • Journal Officiel·2022 / N°138·page 21·fr
    ...de surveillant général principal hors classe du corps des surveill...
  • Journal Officiel·2013 / N°098·page 15·fr
    ...Les conseils d'administration ou les conseils de surveillance des ...
  • Journal Officiel·2001 / N°038·page 6·fr
    ...s surveillants généraux, des surveillants principaux et des survei...
  • Journal Officiel·1997 / N°042·page 22·fr
    ...aux surveillants généraux, aux surveillants principaux et surveill...
  • Journal Officiel·2019 / N°093·page 22·fr
    ...ssiers pour le recrutement des surveillants généraux en chef. Le ...
  • Journal Officiel·2002 / N°090·page 27·fr
    ...x surveillants généraux, aux surveillants principaux et aux survei...
  • Journal Officiel·1995 / N°054·page 25·fr
    ...A - La sous-direction du personnel d'encadrement, des surveillants...
  • Journal Officiel·2017 / N°044·page 13·fr
    ...## Article 25 ### Accidents survenus sur le chemin du travail 1. ...
  • Journal Officiel·2025 / N°118·page 11·fr
    ... Surveillant général en chef | 6,250 | 6,250 | 6,250 | | Survei...
  • Journal Officiel·2021 / N°057·page 71·fr
    ...x grades surveillant conseiller principal émérite et surveillant p...
  • Journal Officiel·2010 / N°066·page 3·fr
    ...* Les surveillants généraux sont choisis parmi : - les surveillan...