230 résultats pour ""TERRE B""
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- Journal Officiel·1984 / N°073·page 19·fr...ruines ayant son parterre en terre battue comprenant un patio de 8...
- Journal Officiel·1960 / N°031·page 26·fr...La superficie non construite en une cour en terre battue sur l'arr...
- Journal Officiel·1958 / N°024·page 11·fr...compose des biens suivants : terre Bechabouk comprise dans Henchir...
- Annonces Légales·2011 / N°154·page 50·fr...Elle est une terre bleu à vocation agricole ayant la forme déviant...
- Journal Officiel·1984 / N°051·page 19·fr...xclusion de toute surface et terre battue. Les dimensions de l'ai...
- Journal Officiel·1957 / N°032·page 12·fr...« Ain El Jehta », consistant en terre broussailleuse, située à Hen...
- Annonces Légales·2006 / N°029·page 37·fr...une parcelle de terre blanche à la propriété de tiers. - du Nord :...
- Annonces Légales·2006 / N°068·page 22·fr... consiste en une parcelle de terre bâtie, clôturée, sis à Bab Bhar...
- Journal Officiel·1965 / N°002·page 19·fr...8°) la totalité des deux merjaas et quart de la terre Bir El Ouass...
- Journal Officiel·1958 / N°037·page 30·fr...« Terre Ben Ammar », consistant en 203 pieds de jeunes oliviers et...
- Journal Officiel·1975 / N°080·page 20·fr... Ali Ben M'hemed - Au Nord : Terre Blanche - A l'Ouest : Hassen Be...
- Annonces Légales·2013 / N°039·page 49·fr...Une parcelle de terre bon à construire, de forme presque rectangul...
- Journal Officiel·1959 / N°032·page 32·fr...La propriété bornée consiste en une terre broussailleuse, d'une co...
- Journal Officiel·1968 / N°015·page 24·fr...tée et 2 hectares environ de terre blanche utilisé pour le laboura...
- Journal Officiel·1960 / N°028·page 26·fr...La superficie non construite en une cour en terre battue sur l'arr...
- Journal Officiel·1961 / N°055·page 35·fr...terre Mekki Bouzaïne et terre Belgacem ben Amor. **Mise à prix** ...
- Journal Officiel·1959 / N°006·page 12·fr...nfermant une construction en terre battue, objet du Titre Foncier ...
- Journal Officiel·1964 / N°051·page 23·fr...8°) la totalité des deux merjaas et quart de la terre Bir El Ouass...
- Journal Officiel·1964 / N°064·page 31·fr...8°) la totalité des deux merjaas et quart de la terre Bir El Ouass...