Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
230 résultats pour ""TERRE B""
  • Annonces Légales·2025 / N°107·page 12·fr
    ...environ 0,5 m et devient une terre battue, plantée de grands arbre...
  • Journal Officiel·1984 / N°073·page 19·fr
    ...ruines ayant son parterre en terre battue comprenant un patio de 8...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 26·fr
    ...La superficie non construite en une cour en terre battue sur l'arr...
  • Journal Officiel·1958 / N°024·page 11·fr
    ...compose des biens suivants : terre Bechabouk comprise dans Henchir...
  • Annonces Légales·2011 / N°154·page 50·fr
    ...Elle est une terre bleu à vocation agricole ayant la forme déviant...
  • Journal Officiel·1984 / N°051·page 19·fr
    ...xclusion de toute surface et terre battue. Les dimensions de l'ai...
  • Journal Officiel·1957 / N°032·page 12·fr
    ...« Ain El Jehta », consistant en terre broussailleuse, située à Hen...
  • Annonces Légales·2006 / N°029·page 37·fr
    ...une parcelle de terre blanche à la propriété de tiers. - du Nord :...
  • Annonces Légales·2006 / N°068·page 22·fr
    ... consiste en une parcelle de terre bâtie, clôturée, sis à Bab Bhar...
  • Journal Officiel·1965 / N°002·page 19·fr
    ...8°) la totalité des deux merjaas et quart de la terre Bir El Ouass...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 30·fr
    ...« Terre Ben Ammar », consistant en 203 pieds de jeunes oliviers et...
  • Journal Officiel·1975 / N°080·page 20·fr
    ... Ali Ben M'hemed - Au Nord : Terre Blanche - A l'Ouest : Hassen Be...
  • Annonces Légales·2013 / N°039·page 49·fr
    ...Une parcelle de terre bon à construire, de forme presque rectangul...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 32·fr
    ...La propriété bornée consiste en une terre broussailleuse, d'une co...
  • Journal Officiel·1968 / N°015·page 24·fr
    ...tée et 2 hectares environ de terre blanche utilisé pour le laboura...
  • Journal Officiel·1960 / N°028·page 26·fr
    ...La superficie non construite en une cour en terre battue sur l'arr...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 35·fr
    ...terre Mekki Bouzaïne et terre Belgacem ben Amor. **Mise à prix** ...
  • Journal Officiel·1959 / N°006·page 12·fr
    ...nfermant une construction en terre battue, objet du Titre Foncier ...
  • Journal Officiel·1964 / N°051·page 23·fr
    ...8°) la totalité des deux merjaas et quart de la terre Bir El Ouass...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 31·fr
    ...8°) la totalité des deux merjaas et quart de la terre Bir El Ouass...