Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·2008 / N°084·page 34·fr
    ...| 480 conforme à la parcelle A du plan du T P D n° 30031 482 confo...
  • Journal Officiel·1980 / N°026·page 8·fr
    ...9) Du point I : Elle suit la route de Beni Khaled jusqu'au Pont de...
  • Journal Officiel·1985 / N°089·page 6·fr
    ...Du point (4) la limite longe la route principale G.P.9 jusqu'au po...
  • Journal Officiel·1966 / N°031·page 12·fr
    ...Les limites Est du présent permis et Ouest du permis de recherches...
  • Journal Officiel·2000 / N°102·page 3·fr
    ...- Du point 2 situé à une distance de 125 m du Nord-Est du point gé...
  • Journal Officiel·1973 / N°018·page 19·fr
    ...Parcelle 11 du présent bornage provisoire et parcelle 9 du présent...
  • Journal Officiel·2015 / N°067·page 84·fr
    ...i | | 50 | A du plan TPD n° 48896 (N° 69) A du plan TPD n° 48897...
  • Journal Officiel·1985 / N°012·page 4·fr
    ...Sur proposition du Premier Ministre, Ministre de l'Intérieur; Vu l...
  • Journal Officiel·2023 / N°015·page 31·fr
    ... | --- | | 47 | 1622(Partie) du plan du TF 9356 Ben Arous (Partie...
  • Journal Officiel·1967 / N°031·page 14·fr
    ...— Du point A, point de départ du périmètre situé le plus à l'Est, ...
  • Journal Officiel·2025 / N°022·page 31·fr
    ...Du point 78 la limite tend vers la direction Est au point 79 aux c...
  • Journal Officiel·1965 / N°063·page 5·fr
    ...— du point G le périmètre suit une ligne droite jusqu'au point H s...
  • Journal Officiel·1983 / N°070·page 6·fr
    sur le plan annexé au présent arrêté et définie comme suit : Au S...
  • Journal Officiel·2010 / N°024·page 56·fr
    ...| A du plan TPD N° 44373 | - | | 3h 35a 42ca | Abdessamad Berrich...
  • Journal Officiel·2007 / N°061·page 9·fr
    ...- du point (H) situé sur le pont Oued Bou Shib à la route régional...
  • Journal Officiel·2016 / N°105·page 41·fr
    (En Dinars) | Chapitre | Désignation des programmes ou projets |...
  • Journal Officiel·1966 / N°019·page 9·fr
    ...— Du point B le périmètre suit une ligne droite jusqu'au point C s...
  • Journal Officiel·1986 / N°039·page 5·fr
    ...— Les infractions aux dispositions du présent arrêté sont constaté...
  • Journal Officiel·1974 / N°049·page 11·fr
    ...Du point O la polygonale se ferme en suivant le rivage jusqu'au po...
  • Journal Officiel·2018 / N°051·page 35·fr
    ...- Du point "C" la limite dérive vers l'Est jusqu'au point "D" qui ...