Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2014 / N°053·page 29·fr
    ...- Modification des statuts. 2014401039SRLB2 # Cession des parts ...
  • Annonces Légales·2012 / N°036·page 28·fr
    ...2) La modification de l'article 7 des statuts suite à l'augmentati...
  • Annonces Légales·2013 / N°033·page 11·fr
    ...2013300339SRLB1 ## Constitution d'une SARL Suivant statuts enregi...
  • Annonces Légales·2006 / N°049·page 9·fr
    ...Les articles 6 et 7 des statuts ont été modifiés en conséquence. ...
  • Annonces Légales·2018 / N°135·page 11·fr
    ...1590849J /A/M/000** Suivant les statuts du 16/10/2018 enregistrés...
  • Annonces Légales·2005 / N°026·page 6·fr
    ...L'article 16 des statuts est modifié comme suit : - Monsieur Abde...
  • Journal Officiel·1999 / N°072·page 5·fr
    ...- Les statuts-type des groupements de développement dans le secteu...
  • Annonces Légales·2007 / N°110·page 43·fr
    ...Les articles 6 et 7 des statuts sont modifiés en conséquence. 2 -...
  • Annonces Légales·2017 / N°072·page 36·fr
    ...Deux originaux du PV et des statuts mis à jour ont été déposés au ...
  • Journal Officiel·1960 / N°058·page 17·fr
    ..., et dont les statuts sont conformes aux statuts-types agréés par ...
  • Annonces Légales·2019 / N°018·page 10·fr
    ...1605162M/A/M/000** Suivant statuts enregistrés à la recette de fi...
  • Journal Officiel·1968 / N°015·page 21·fr
    ...remplaçant les statuts par de nouveaux statuts soumis au Code du C...
  • Annonces Légales·2015 / N°031·page 56·fr
    ...Un exemplaire des statuts et du projet de résolutions à soumettre ...
  • Journal Officiel·1986 / N°018·page 14·fr
    ...81 04 | Autres métaux communs, bruts ou ouvrés, cermets, bruts ou ...
  • Annonces Légales·2016 / N°056·page 10·fr
    ...1455737 V/N/M 000** Suivant statuts en date du 22/4/2016, enregist...
  • Annonces Légales·2009 / N°136·page 14·fr
    ...- Mise à jour des statuts conformément aux différentes modificatio...
  • Annonces Légales·2007 / N°052·page 21·fr
    ...L'article 7 des statuts est modifié comme suit : - Le capital soci...
  • Annonces Légales·2016 / N°009·page 6·fr
    ...000/M/A/1435756/M Suivant les statuts enregistrés à la recette de...
  • Annonces Légales·2004 / N°162·page 12·fr
    ... dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tr...
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 40·fr
    ...Modification des dispositions des statuts relatives aux délibérati...