Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
43 269 résultats pour ""reprise""
  • Journal Officiel·2003 / N°033·page 30·fr
    ...lans de mise à niveau des entreprises concernées. Il n'en demeure...
  • Journal Officiel·2009 / N°101·page 3·fr
    ...Le congé pour la création d'une entreprise dont bénéficie Monsieur...
  • Journal Officiel·2014 / N°022·page 32·fr
    ...135 - Les marchés des entreprises publiques relatifs à l'achat des...
  • Journal Officiel·2017 / N°086·page 22·fr
    ...Article premier - Sont considérées moyennes entreprises, relevant ...
  • Journal Officiel·1989 / N°023·page 4·fr
    ...— La direction générale des entreprises publiques au Premier minis...
  • Journal Officiel·2011 / N°062·page 13·fr
    ...2 - Toute entreprise qui désire obtenir le label qualité pour un p...
  • Journal Officiel·1964 / N°036·page 5·fr
    ...— 1°) chaque Partie Contractante accorde à toute entreprise de tra...
  • Journal Officiel·2006 / N°095·page 3·fr
    ...- La commission de classement des établissements et entreprises pu...
  • Journal Officiel·1994 / N°021·page 6·fr
    ...- La surveillance permanente exige de chaque entreprise la souscri...
  • Journal Officiel·1998 / N°038·page 17·fr
    ...* Entreprise de transport public urbain régulier de personnes et e...
  • Journal Officiel·1963 / N°020·page 3·fr
    ...— a) Les entreprises désignées jouiront de droits égaux pour l'exp...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 3·fr
    ...— Sont considérées comme agricoles les entreprises publiques ou pr...
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 7·fr
    ...b) La ou les entreprises (s) désignées (s) par chacune des Parties...
  • Journal Officiel·1983 / N°079·page 5·fr
    et enregistrée dans les deux mois au Répertoire des Entreprises Ar...
  • Journal Officiel·1981 / N°064·page 3·fr
    ...5 — La (ou les) entreprise (s) aérienne (s) désignée (s) autorisée...
  • Journal Officiel·1999 / N°078·page 23·fr
    ...Il est accordé aux responsables syndicaux dans l'entreprise le tem...
  • Journal Officiel·2005 / N°042·page 9·fr
    ...t des petites et moyennes entreprises, du 20 mai 2005, portant fix...
  • Journal Officiel·2018 / N°029·page 67·fr
    ...Les entreprises doivent indiquer séparément pour les engagements d...
  • Journal Officiel·2002 / N°079·page 9·fr
    ...Entreprise publique, Organe de contrôle : le contrôle général des...
  • Journal Officiel·2006 / N°104·page 6·fr
    ...- Toute entreprise, personne physique ou morale, désirant exercer ...