Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2014 / N°070·page 45·fr
    ...(5) Adresse du titulaire du marché. (6) Acheteur public. (7) Indic...
  • Journal Officiel·2025 / N°123·page 33·fr
    ...| 85 Conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n°43728 S...
  • Journal Officiel·2002 / N°027·page 64·fr
    ...L'isolement entre une parcelle productrice de semence de base et u...
  • Journal Officiel·2006 / N°057·page 5·fr
    ...AU DU REGLEMENT DU CONSEIL DU MARCHE FINANCIER RELATIF A L'APPEL P...
  • Journal Officiel·1980 / N°061·page 11·fr
    ...haque année pour irriguer une parcelle de 2 ha de cultures maraich...
  • Journal Officiel·1984 / N°027·page 14·fr
    ...haque année pour irriguer une parcelle de 0,20 ha de cultures mara...
  • Journal Officiel·1986 / N°011·page 5·fr
    ...Parcelles immatriculées | N° d'ordre des parcelles | N° des parc...
  • Journal Officiel·2002 / N°025·page 5·fr
    ...| N° de la parcelle sur le plan | Situation de la parcelle | Supe...
  • Journal Officiel·1999 / N°030·page 2·fr
    ...angement de la vocation d'une parcelle de terre agricole et modifi...
  • Journal Officiel·1994 / N°090·page 4·fr
    ...Il est dénommé "Conseil du Marché Financier". Le Conseil du March...
  • Journal Officiel·1996 / N°044·page 18·fr
    ...ne marchande de Sousse | Direction générale de la marine marchande...
  • Journal Officiel·1999 / N°091·page 30·fr
    ...nels spécialisés de la marine marchande | Grades équivalents au co...
  • Journal Officiel·2019 / N°033·page 28·fr
    ... 33 | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre f...
  • Journal Officiel·2023 / N°051·page 10·fr
    ...(4) Nom du titulaire du marché. (5) Adresse du titulaire du march...
  • Journal Officiel·1978 / N°014·page 30·fr
    ...La parcelle de terre est connue sous le nom de « Jneb El Hendi » s...
  • Journal Officiel·2026 / N°029·page 39·fr
    ...archives du versement des archives et de la communication des arch...
  • Journal Officiel·2018 / N°079·page 38·fr
    ...| I1 du plan du TPD n° 60934 conforme à la parcelle n° 1 K1 du pla...
  • Journal Officiel·1992 / N°060·page 9·fr
    ...| Situation des parcelles | Nature des parcelles | Superficie appr...
  • Journal Officiel·1999 / N°103·page 10·fr
    ...- Coordonner avec les archives nationales en matières d'archivage ...
  • Journal Officiel·2025 / N°046·page 48·fr
    ... 46 | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation Fon...