Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 291 résultats pour ""CAD""
  • Journal Officiel·1980 / N°049·page 14·fr
    LOI DES CADRES EXAMEN PROFESSIONNEL Décret N° 80-1096 du 22 août...
  • Journal Officiel·2009 / N°090·page 16·fr
    ...ion d'encadrement et d'insertion sociale au centre d'encadrement e...
  • Journal Officiel·1991 / N°090·page 189·fr
    ...Personnel prévu par la loi des cadres | 14 000 | Chapitre Premier ...
  • Journal Officiel·2009 / N°062·page 5·fr
    ...Article unique - Est approuvé, l'avenant à l'accord cadre des prod...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 37·fr
    ...— Les travaux projetés dans le cadre du plan d'aménagement de la v...
  • Journal Officiel·1990 / N°086·page 271·fr
    ...personnel prévu par la loi des cadres TOTAL DU CHAPITRE I | 4 000 ...
  • Journal Officiel·1990 / N°086·page 371·fr
    ...personnel prévu par la loi des cadres TOTAL DU CHAPITRE I | 4 000 ...
  • Journal Officiel·2026 / N°046·page 11·fr
    ...tion du cadre enseignant à l'unité de la formation du cadre d'ense...
  • Journal Officiel·1980 / N°019·page 16·fr
    ...- un cadre inférieur formé d'éléments choisis parmi les larges pla...
  • Annonces Légales·2011 / N°078·page 32·fr
    ...- Formation et encadrement des éducateurs dans le cadre des droits...
  • Journal Officiel·1974 / N°066·page 12·fr
    ...Personnel prévu par la loi des cadres ... | Dinars | Article 32. —...
  • Journal Officiel·2001 / N°056·page 6·fr
    ...ère obligatoire au recensement cadastral de tous les immeubles non...
  • Journal Officiel·2017 / N°017·page 15·fr
    ...ération et de la formation des cadres au ministère de l'équipement...
  • Journal Officiel·1992 / N°083·page 13·fr
    ...b) Pour une description de cadavre : 12 dinars. c) Pour l'examen ...
  • Annonces Légales·2007 / N°022·page 53·fr
    - L'encadrement de ses adhérents en orientant vers les meilleures ...
  • Journal Officiel·2026 / N°058·page 25·fr
    ...Titres achetés dans le cadre des opérations d'open market Cette r...
  • Annonces Légales·2021 / N°070·page 6·fr
    ...Association Tunisienne d'appui et d'encadrement social et scolaire...
  • Journal Officiel·1992 / N°010·page 4·fr
    ...Personnel prévu par la loi des cadres | 33 000 | 10 | Indemnités a...
  • Journal Officiel·2007 / N°022·page 26·fr
    ...Il s'agit, entre autres, du cadre juridique et d'organisation, des...
  • Journal Officiel·1996 / N°034·page 9·fr
    ...Durant la période de stage, l'agent est encadré conformément à un ...