Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
76 857 résultats pour ""CAS""
  • Journal Officiel·2022 / N°012·page 3·fr
    ...e, avocat général à la cour de cassation. #### A Partir de 16 sep...
  • Journal Officiel·2022 / N°018·page 3·fr
    ...e, avocat général à la cour de cassation. #### A Partir de 16 sep...
  • Journal Officiel·1983 / N°057·page 45·fr
    ...815, série bis case 197, il résulte que : Le siège social est tra...
  • Annonces Légales·2007 / N°029·page 20·fr
    ...Maître Saighi Mondher Avocat à la cour de cassation 61, avenue Hab...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 59·fr
    ...8, série 5, case 13. N° 649 Constitution Société Anonyme « IDUNA...
  • Journal Officiel·1958 / N°029·page 20·fr
    ...694, série ter, case 11, Madame LARBEY Urbine, veuve de Monsieur F...
  • Annonces Légales·2022 / N°096·page 7·fr
    ...Maître Moez Ayed Zambaa, avocat à la cour de cassation, dont l'étu...
  • Journal Officiel·1961 / N°054·page 65·fr
    ...723-1, case 577, dont deux exemplaires ont été déposés au Greffe d...
  • Journal Officiel·1974 / N°057·page 67·fr
    ...le 4 mai 1973, vol 796, série 1, case 652, il a été décidé d'augme...
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 44·fr
    ...s, le 28 juin 1982, folio 863, case 2 dont deux exemplaires ont ét...
  • Journal Officiel·1974 / N°004·page 2·fr
    ...Abdellaziz Sandaoui, Avocat Général à la Cour de Cassation, Avocat...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 51·fr
    ...763, série IV, case 308 et déposés au greffe du tribunal de Tunis ...
  • Journal Officiel·1977 / N°014·page 17·fr
    ...819, case 1082, qu'une S.A.R.L. a été constituée sous la dénominat...
  • Journal Officiel·1977 / N°040·page 12·fr
    ...Toutefois, et en cas de force majeure, le travailleur pourrait, su...
  • Journal Officiel·1981 / N°029·page 38·fr
    ...852 série I case 108 dont deux exemplaires ont été déposés au gref...
  • Journal Officiel·1984 / N°057·page 28·fr
    ...877, série bis, case 712, le capital social de la Compagnie Généra...
  • Journal Officiel·2024 / N°009·page 45·fr
    ...- Installation et exploitation de l'unité de concassage et criblag...
  • Journal Officiel·1979 / N°027·page 24·fr
    ...volume 775, série 4, case 122, il a été constitué une Société à Re...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 46·fr
    ...mai 1976, volume 814, série 3, case 542, dont deux exemplaires ont...
  • Journal Officiel·1982 / N°080·page 15·fr
    ...Dans ce cas, il sera retiré et annulé d'office et son titulaire ne...