Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 405 résultats pour ""E 2 S""
  • Annonces Légales·2009 / N°076·page 41·fr
    ...l de premier instance de Sousse 2 son code fiscal 1051484/Z ; vend...
  • Annonces Légales·2008 / N°015·page 49·fr
    ...du de 239m² de 3 chambres et de 2 salons, cuisine, salle de bain, ...
  • Annonces Légales·2015 / N°004·page 36·fr
    ...re de commerce au TPI de Sousse 2 sous le n°91202172012 A, et ce e...
  • Journal Officiel·1974 / N°038·page 10·fr
    ...Pour l'application de l'article 1 paragraphe 2 sous b) du protocol...
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 22·fr
    ... de première instance de Sousse 2 sous le numéro 201224156 daté du...
  • Journal Officiel·1972 / N°014·page 2·fr
    ...és au paragraphe 1 de l'article 2 sont accordés, aura désigné par ...
  • Journal Officiel·1980 / N°051·page 22·fr
    ...Etabli le 2 septembre 1980 L'Avocat poursuivi Farhat Tamzini N°...
  • Annonces Légales·2025 / N°044·page 10·fr
    ... de Première Instance de Sousse 2 Sahloul pour prendre connaissanc...
  • Annonces Légales·2014 / N°135·page 34·fr
    ... et cuisine au jardin se trouve 2 studio de 160 m² bâtis un garage...
  • Journal Officiel·1971 / N°056·page 17·fr
    ...équisition n° 58.648 déposée le 2 septembre 1970 et dont un extrai...
  • Annonces Légales·2010 / N°058·page 52·fr
    ... la zone industrielle Poudrière 2 Sfax. L'immeuble saisi : 1) Un ...
  • Annonces Légales·2022 / N°022·page 10·fr
    ...Houssine Garsallah, gérant sis à la rue Med Jamoussi Colysée 2 Sfa...
  • Journal Officiel·1971 / N°039·page 42·fr
    ... 1971, enregistré dite ville le 2 septembre 1971, A.C. 1er bureau,...
  • Journal Officiel·1990 / N°024·page 20·fr
    ... au paragraphe (b) de l'article 2 sus-visé doivent être titulaires...
  • Annonces Légales·2013 / N°096·page 27·fr
    ...l de 1ère instance de Tunis, le 2 septembre 2013 à 9 heures du mat...
  • Journal Officiel·1967 / N°036·page 6·fr
    ...Il compte 2 sessions : la première en juin et la deuxième en octob...
  • Annonces Légales·2014 / N°080·page 27·fr
    ...reffe du T P instance de Sousse 2 sous le n° A163141996 MF : 02992...
  • Journal Officiel·1972 / N°039·page 29·fr
    ...le 2 septembre 1972, volume 792, série bis, case 205; il apporté q...
  • Annonces Légales·2014 / N°027·page 14·fr
    ...tte des finances Al Bouhaira le 2 septembre 2013 sous le numéro 13...
  • Journal Officiel·1985 / N°033·page 7·fr
    ...ed vers le nord jusqu'à la côte 2 située à El Hadhba, puis se diri...