11 676 résultats pour ""GIT""
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- Annonces Légales·2021 / N°076·page 13·frTitre en vertu duquel il agit : Etat de liquidation n° 02/2016 ém...
- Annonces Légales·2004 / N°149·page 2·fr...Il s'agit d'un immeuble objet du TF n° 49346 Tunis dénommé "Zouhou...
- Journal Officiel·1966 / N°027·page 16·fr...Les faits justificatifs, légitime défense. Ordre de la loi et comm...
- Journal Officiel·1984 / N°006·page 4·fr...37°6'15" ; longitude : 8°19'38" ; carte d'El Hamma au 1/100.000ème...
- Annonces Légales·2025 / N°044·page 9·fr...Il s'agit du bien objet du titre foncier n°39446 Ben Arous dénommé...
- Annonces Légales·2026 / N°013·page 23·fr...Il s'agit de l'appartement n° K6.2 au 6ème étage de bloc K de la r...
- Annonces Légales·2007 / N°093·page 47·fr...Il s'agit de l'immeuble objet du TF n° 23858 Gafsa dénommé «jihen ...
- Annonces Légales·2009 / N°136·page 38·fr...Il s'agit de la propriété située au Borj Sedria zone industrielle ...
- Annonces Légales·2009 / N°070·page 36·fr...Il s'agit de 157,383 parts indivises sur un total de 1349 parts da...
- Annonces Légales·2009 / N°131·page 46·fr...Il s'agit d'un immeuble immatriculé sous le n° 144384 Tunis dénomm...
- Annonces Légales·2011 / N°144·page 51·fr...Il s'agit des parts indivises du titre n°6040 Manouba dénommé «Dér...
- Annonces Légales·2014 / N°016·page 58·fr...Il s'agit d'un lot de terrain sur lequel est édifié des bâtiments ...
- Annonces Légales·2026 / N°063·page 10·fr...Il s'agit de l'immeuble objet du titre foncier n°6550 Sfax dénommé...
- Annonces Légales·2019 / N°050·page 30·fr...133, 208, 248 et 533, et il s'agit du terrain à vocation agricole....
- Annonces Légales·2021 / N°044·page 7·fr...Il s'agit de 250/970 parts indivises objet du titre foncier n° 619...
- Journal Officiel·1977 / N°034·page 17·fr...dispositif d'aération et d'un agitateur, ce dernier comportant au ...
- Annonces Légales·2011 / N°015·page 15·fr...Il s'agit des parts indivises soit 5938,75/23830 dans l'immeuble o...
- Annonces Légales·2011 / N°121·page 41·fr...La seconde parcelle est la n°875 il s'agit d'un terrain d'une supe...
- Annonces Légales·2012 / N°075·page 49·fr...Il s'agit d'un lot de terrain agricole destiné aux grands cultures...