Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2016 / N°052·page 52·fr
    ...Les parts indivises soient 2383.37/112197 dans le TF n° 57813 Sfax...
  • Annonces Légales·2026 / N°037·page 25·fr
    ...6-48, et des états financiers individuels et consolidés de la banq...
  • Journal Officiel·1977 / N°053·page 39·fr
    ...0D,300 - Ensuite, jusqu'à 250 kilos de poids total par coupure ind...
  • Annonces Légales·2010 / N°052·page 56·fr
    ...Cette publication fait l'objet de convocation individuelle à tous ...
  • Journal Officiel·2005 / N°008·page 9·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres indiv...
  • Journal Officiel·1965 / N°040·page 2·fr
    ...Zid Mohamed ben Salem | indivis | | 8 | 29 | non immal. | Zitoun...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 13·fr
    ...1° les déclarations individuelles sont reçues, soit dans les burea...
  • Annonces Légales·2021 / N°043·page 16·fr
    ...- Lecture du rapport d'activité individuel et du rapport d'activit...
  • Annonces Légales·2022 / N°106·page 16·fr
    ...La saisie porte sur la totalité des parts appartenant dans l'indiv...
  • Journal Officiel·1993 / N°069·page 5·fr
    ...| 56230 Tunis | 192/202 parts indivises | L'école normale israélit...
  • Annonces Légales·2008 / N°036·page 50·fr
    ...Cette publication fait l'objet de convocation individuelle à tous ...
  • Annonces Légales·2018 / N°031·page 55·fr
    ...is concernant le tiers dans l'indivision du terrain, après réducti...
  • Annonces Légales·2024 / N°134·page 17·fr
    ...- Examen et approbation des états financiers individuels clos le 3...
  • Annonces Légales·2026 / N°050·page 23·fr
    ...1- Examen des états financiers individuels de la société POULINA G...
  • Journal Officiel·1984 / N°004·page 9·fr
    ...utilité publique de la moitié indivise d'une parcelle de terrain s...
  • Annonces Légales·2023 / N°065·page 11·fr
    ...- Lecture du rapport d'activité individuel et du rapport d'activit...
  • Journal Officiel·1978 / N°062·page 7·fr
    ...- L'individualisation des cadres et leur répartition par direction...
  • Annonces Légales·2021 / N°026·page 22·fr
    ...la totalité des parts indivises revenant à la deuxième partie sais...
  • Journal Officiel·1975 / N°032·page 4·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 55·fr
    ...1) Le réquérant pour une moitié dans l'indivision. 2) Rabah Ben Sa...