Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 504 résultats pour ""INITIATIVE""
  • Journal Officiel·1987 / N°051·page 9·fr
    ... son président de sa propre initiative, ou à la demande du tiers d...
  • Journal Officiel·1994 / N°074·page 4·fr
    ...- Le conseil des douanes se réunit à l'initiative du directeur gén...
  • Journal Officiel·1990 / N°072·page 8·fr
    ...on de leur président, à son initiative ou à la demande écrite des ...
  • Journal Officiel·2001 / N°055·page 8·fr
    ...eurs fonctions, - soit à l'initiative de la banque centrale de Tu...
  • Journal Officiel·1972 / N°051·page 5·fr
    ...— Le Conseil d'Honneur de la Garde Nationale se réunit à l'initiat...
  • Journal Officiel·1993 / N°075·page 37·fr
    ...u travail, la créativité, l'initiative, le souci d'accroître la pr...
  • Journal Officiel·1995 / N°079·page 7·fr
    ...Elle peut, en outre, se réunir, soit sur l'initiative de son prési...
  • Journal Officiel·1997 / N°016·page 18·fr
    ...ent extérieur se réunit à l'initiative du ministre et sous sa prés...
  • Journal Officiel·1990 / N°043·page 9·fr
    ...Il prend à cet effet dans la limite de ses attributions toutes ini...
  • Journal Officiel·2009 / N°011·page 17·fr
    ...décembre 2007, relative à l'initiative économique. Art. 3 - Le ta...
  • Journal Officiel·1995 / N°059·page 8·fr
    ...es ou exploitants, soit à l'initiative de l'administration. Elles...
  • Journal Officiel·1988 / N°046·page 6·fr
    ...rvenir, soit de leur propre initiative, soit en vertu d'un ordre d...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 26·fr
    ... par la partie qui a pris l'initiative de la rupture, l'indemnité ...
  • Journal Officiel·2024 / N°094·page 5·fr
    ...es par chèque est créée à l'initiative de la Banque centrale de Tu...
  • Journal Officiel·1983 / N°038·page 17·fr
    ... par la partie qui a pris l'initiative de la rupture, l'indemnité ...
  • Journal Officiel·2001 / N°012·page 9·fr
    ...- Les services des douanes peuvent de leur propre initiative suspe...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 7·fr
    ...es depuis l'arrêt, soit à l'initiative de la Cour ou du Commissair...
  • Journal Officiel·1996 / N°052·page 18·fr
    ...ée du 28 novembre 1994, à l'initiative des fédérations nationales ...
  • Journal Officiel·2001 / N°059·page 13·fr
    ...e de l'agrément, soit à son initiative après audition du bénéficia...
  • Journal Officiel·1996 / N°061·page 21·fr
    ...ée du 28 novembre 1994, à l'initiative de la fédération nationale ...