Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
7 091 résultats pour ""LA COMPTA""
  • Journal Officiel·1984 / N°029·page 2·fr
    ... de Service du Budget et de la Comptabilité et de l'ordonnancement...
  • Journal Officiel·2021 / N°105·page 3·fr
    ... de l'article 62 du code de la comptabilité publique est fixé à 17...
  • Journal Officiel·2006 / N°041·page 13·fr
    ...omaines de la fiscalité, de la comptabilité publique, du secteur f...
  • Annonces Légales·2008 / N°120·page 25·fr
    ...- le consentement du budget 2006 et la comptabilité de ladite soci...
  • Journal Officiel·1994 / N°024·page 5·fr
    ...- La comptabilité de l'office est tenue conformément aux règles qu...
  • Journal Officiel·1984 / N°023·page 16·fr
    ...de vérifier l'exactitude de la comptabilité des receveurs des bure...
  • Journal Officiel·1970 / N°055·page 13·fr
    ...1966, portant règlement sur la comptabilité publique; Vu le décre...
  • Journal Officiel·1973 / N°045·page 7·fr
    ...Ils sont en outre chargés de la comptabilité matière des biens meu...
  • Journal Officiel·1984 / N°046·page 18·fr
    ... conformément aux règles de la comptabilité publique. Art. 18. — ...
  • Journal Officiel·1996 / N°084·page 5·fr
    ...ant promulgation du code de la comptabilité publique, Vu la loi n...
  • Journal Officiel·2009 / N°051·page 6·fr
    ...ement local, Vu le code de la comptabilité publique promulgué par...
  • Journal Officiel·1981 / N°029·page 10·fr
    ... prévues au présent décret, la comptabilité de la Manufacture des ...
  • Journal Officiel·2005 / N°001·page 13·fr
    ...ant promulgation du code de la comptabilité publique, ensemble les...
  • Journal Officiel·1957 / N°024·page 11·fr
    ...— Dans ce cas, la comptabilité de la collectivité est soumise aux ...
  • Journal Officiel·1970 / N°011·page 3·fr
    ...formément aux règlements de la comptabilité publique. Le Directeu...
  • Journal Officiel·1973 / N°047·page 6·fr
    ...— La comptabilité du Centre est tenue conformément aux règles régi...
  • Journal Officiel·1975 / N°020·page 18·fr
    ...t pratiques approfondies de la comptabilité générale et industriel...
  • Journal Officiel·1997 / N°041·page 25·fr
    ...a direction du budget et de la comptabilité au ministère des commu...
  • Journal Officiel·2018 / N°041·page 19·fr
    ...blics non soumis au code de la comptabilité publique au titre des ...
  • Journal Officiel·1994 / N°086·page 12·fr
    ...irecteur des dépenses et de la comptabilité par interim à la direc...