Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1971 / N°003·page 24·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Nabeul sur une rue sans nom aboutissa...
  • Journal Officiel·1972 / N°008·page 19·fr
    ...L'immeuble objet de la présente réquisition est situé à Jendouba, ...
  • Journal Officiel·1974 / N°060·page 38·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à M'saken El Hai Djedid Gouvernorat de ...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 27·fr
    ...L'immeuble objet de la présente réquisition correspond au lot N° 6...
  • Journal Officiel·2003 / N°086·page 43·fr
    ...- Les dispositions de l'arrêté du 4 juin 1996 susvisé sont abrogée...
  • Journal Officiel·1977 / N°060·page 8·fr
    # Tribunal Immobilier de Tunisie ## REQUISITIONS ### Gouvernorat...
  • Journal Officiel·1971 / N°056·page 12·fr
    ...## REQUISITION N° 28.803 ### GOUVERNORAT DE TUNIS Suivant réquis...
  • Journal Officiel·1974 / N°056·page 40·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Bellevue 18 rue mûrier conformément a...
  • Journal Officiel·1966 / N°047·page 14·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Burdj Toumi, Délégation de Téboucha, ...
  • Journal Officiel·2018 / N°077·page 20·fr
    ...'orientation scolaire et universitaire, - contribuer à la préparat...
  • Journal Officiel·1960 / N°033·page 7·fr
    ...## REQUISITION N° 27.007 ### GOUVERNORAT DE TUNIS ET BANLIEUE Su...
  • Journal Officiel·1961 / N°009·page 20·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Tunis, rue Essouahel, impasse du Noir...
  • Journal Officiel·1989 / N°047·page 3·fr
    ...— du point «A» situé sur l'axe de la route GPL à une distance de 2...
  • Journal Officiel·2005 / N°016·page 42·fr
    informer et renseigner les visiteurs et diriger ces derniers vers ...
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 44·fr
    ...## REQUISITION N° 59.420 ### GOUVERNORAT DE SOUSSE Suivant réqui...
  • Journal Officiel·2002 / N°005·page 8·fr
    ...- Outre la bibliothèque universitaire, l'université peut créer des...
  • Journal Officiel·1971 / N°019·page 15·fr
    ...--- REQUISITION N° 58.935 GOUVERNORAT DE BIZERTE Suivant réquis...
  • Journal Officiel·1973 / N°036·page 11·fr
    ...## REQUISITION N° 29.532 ### GOUVERNORAT DE TUNIS Suivant réquis...
  • Journal Officiel·2007 / N°088·page 60·fr
    Sur proposition du conseil scientifique de l’institut supérieur d’...
  • Journal Officiel·1990 / N°014·page 20·fr
    ...— Les représentants des étudiants sont élus pour l'année universit...