Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
40 307 résultats pour ""SME""
  • Journal Officiel·2016 / N°059·page 48·fr
    ...ices du ministère et les organismes sous-tutelle, - participer à l...
  • Journal Officiel·2024 / N°077·page 11·fr
    ...MINISTERE DU TOURISME Par arrêté du ministre du tourisme du 25 ju...
  • Journal Officiel·2016 / N°064·page 27·fr
    ...- une copie de raccord du ministère du tourisme (l'office national...
  • Journal Officiel·1994 / N°096·page 2·fr
    ...nt du territoire et de l'urbanisme. (1) Au nom du peuple, La Cha...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 30·fr
    ...ontre le financement du terrorisme, qu'il a pris les mesures néces...
  • Journal Officiel·2006 / N°063·page 31·fr
    ...de voitures de taxi grand tourisme leur sont délivrés. Art. 46. -...
  • Journal Officiel·1990 / N°086·page 394·fr
    ...a personnalité civile ou organismes assimilés | 5412000 | | 62 |...
  • Journal Officiel·2003 / N°099·page 20·fr
    ...MINISTERE DU TOURISME, DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT Décret n° 20...
  • Journal Officiel·1980 / N°017·page 54·fr
    ...Société Internationale de Tourisme Société Anonyme au capital de c...
  • Journal Officiel·1972 / N°052·page 30·fr
    ...a personnalité civile ou organismes assimilés. | 793.000 | | 61 ...
  • Journal Officiel·1991 / N°005·page 2·fr
    ...2) Un représentant de chacun des organismes suivants : — Agence t...
  • Journal Officiel·2006 / N°072·page 56·fr
    ... | | | Aménagement et urbanisme 1 | x | x | | | Professionna...
  • Journal Officiel·2019 / N°013·page 19·fr
    ...| Organisme de formation | N° d'enregistrement (pour les structur...
  • Annonces Légales·2018 / N°012·page 51·fr
    ...2018T00125APSF1 ### Association tunisienne pour le tourisme de sa...
  • Journal Officiel·2013 / N°096·page 37·fr
    Vu le code de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme, promu...
  • Journal Officiel·2025 / N°108·page 27·fr
    ...t gouvernemental n°2016-1123 susmentionné. L'électricité produite...
  • Journal Officiel·1986 / N°040·page 13·fr
    ...approbation du code de l'urbanisme et notamment l'article 7 de ce ...
  • Journal Officiel·2003 / N°026·page 51·fr
    ...- Office National du Tourisme Tunisien. | - 03 mois Pour l'accord ...
  • Journal Officiel·2024 / N°096·page 8·fr
    ...Champ d'application des règlements d'urbanisme Les présents règle...
  • Journal Officiel·1988 / N°085·page 5·fr
    ...— La gestion des documents appartenant aux services et organismes ...