Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
24 714 résultats pour ""GINA""
  • Journal Officiel·1982 / N°019·page 24·fr
    ... chargé par le propriétaire originaire depuis 1961. Mise à Prix :...
  • Annonces Légales·2016 / N°046·page 26·fr
    ...° M022283, dont deux copies originales sont déposées au tribunal d...
  • Journal Officiel·1961 / N°026·page 24·fr
    ...Deux originaux de l'acte précité ont été déposés au Greffe du Trib...
  • Annonces Légales·2006 / N°033·page 15·fr
    ...u 23 mars 2006 et dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2013 / N°042·page 35·fr
    ...le n° 13800419 et dont deux originaux ont été déposés aujourd'hui ...
  • Journal Officiel·1984 / N°070·page 59·fr
    ...de Sfax le 30 octobre 1984, folio 69, N° 442, dont deux originaux ...
  • Annonces Légales·2018 / N°105·page 16·fr
    ...Deux originaux du dit procès-verbal ont été déposés au greffe du t...
  • Journal Officiel·2000 / N°044·page 70·fr
    ...nt certifiées conformes aux originaux. Le candidat qui a dépassé ...
  • Journal Officiel·2003 / N°047·page 18·fr
    ...opie certifiée conforme à l'original du diplôme. Art. 4. - Toute ...
  • Annonces Légales·2008 / N°018·page 38·fr
    ...1805, dont deux originaux ont été déposés au greffe du TPI de Tuni...
  • Annonces Légales·2008 / N°028·page 32·fr
    ...Deux exemplaires originaux du procès-verbal de l'AGE ont été dépo...
  • Annonces Légales·2012 / N°142·page 19·fr
    ...Deux originaux des documents précités ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2014 / N°094·page 15·fr
    ...Deux originaux du dit procès-verbal ont été déposés au greffe du t...
  • Annonces Légales·2021 / N°056·page 5·fr
    ...Tous pouvoirs sont conférés au porteur d'un original ou d'une copi...
  • Annonces Légales·2004 / N°138·page 6·fr
    ...Il a été déposé deux originaux du procès-verbal de la décision col...
  • Annonces Légales·2008 / N°012·page 35·fr
    ... 18 janvier 2008, dont deux originaux ont été déposés au tribunal ...
  • Annonces Légales·2010 / N°115·page 17·fr
    ...Deux originaux de ces PV et des statuts mise à jour ont été déposé...
  • Journal Officiel·2000 / N°086·page 88·fr
    ...- une ampliation dûment certifiée conforme à l'original de l'acte ...
  • Journal Officiel·1973 / N°026·page 21·fr
    ...Deux originaux des statuts ont été déposés sous le N° 155 au Greff...
  • Annonces Légales·2013 / N°068·page 3·fr
    ...0117192013 deux exemplaires originaux de chacun des documents suiv...