Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
227 935 résultats pour ""CAT""
  • Annonces Légales·2008 / N°014·page 33·fr
    ...Modification des statuts : Conformément aux délibérations et actes...
  • Annonces Légales·2008 / N°067·page 3·fr
    ...Fabrication d'appareils d'éclairage et meubles. Durée : 99 ans. ...
  • Annonces Légales·2009 / N°015·page 30·fr
    ...6, il a été décidé de la modification de l'article 8 alinéa 1 et 1...
  • Annonces Légales·2009 / N°034·page 15·fr
    ...- Modification de l'article (4) des statuts. Deux exemplaires du ...
  • Journal Officiel·1974 / N°031·page 7·fr
    ...NCEMENT ### Moniteurs de 1ère catégorie ## ANNEE 1969 Pour le 4...
  • Annonces Légales·2010 / N°078·page 24·fr
    ...le à titre gratuit et la modification en conséquence de l'article ...
  • Annonces Légales·2010 / N°121·page 33·fr
    ...ulette - 2060 - Tunis 2- Modification de l'article 5 des statuts. ...
  • Annonces Légales·2010 / N°144·page 39·fr
    ...de la date de la présente publication Toute personne intéressée p...
  • Annonces Légales·2012 / N°060·page 2·fr
    ...tion et de procéder à la modification corréative des statuts. Pas...
  • Annonces Légales·2013 / N°018·page 25·fr
    ...* Modification de l'article (8) des statuts. Deux exemplaires du ...
  • Annonces Légales·2013 / N°018·page 39·fr
    ...2013B00226SRUB2 Transfert du siège social Société de Communicati...
  • Annonces Légales·2013 / N°047·page 22·fr
    ...2) La modification de l'article 6 des statuts. Deux originaux du ...
  • Annonces Légales·2014 / N°031·page 8·fr
    ...Location de voitures. Durée sociale : 99 ans. Gérance : Mr Nabil...
  • Journal Officiel·1989 / N°066·page 4·fr
    ...ature à des fonctionnaires des catégories «A» et «B» soumis à son ...
  • Annonces Légales·2017 / N°010·page 4·fr
    ...Fabrication des pièces mécaniques. Durée : 99 ans Gérance : Mr A...
  • Journal Officiel·2001 / N°045·page 38·fr
    ...- Cette cession entrera en vigueur à partir de la date de publicat...
  • Journal Officiel·2002 / N°057·page 16·fr
    ...r existant au moment de l'application du réaménagement, sont trans...
  • Journal Officiel·2005 / N°062·page 33·fr
    ...e concerné et ce après sa convocation de manière légale. Art. 18....
  • Annonces Légales·2022 / N°067·page 3·fr
    ...e 20 jours à partir de la publication du présent avis au Journal O...
  • Annonces Légales·2024 / N°094·page 3·fr
    ...exemplaire de la présente convocation a été déposé au RNE de Ben A...