Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Journal Officiel·1978 / N°057·page 38·fr
    ...erre renferment une maison d'habitation d'une contenance dénoncée ...
  • Journal Officiel·1978 / N°063·page 26·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation d'une cont...
  • Journal Officiel·1980 / N°013·page 43·fr
    ...construire sont destinés à l'habitation sur des terrains acquis et...
  • Annonces Légales·2015 / N°133·page 44·fr
    ...La moitié d'un terrain clôturé à usage agricole et d'habitation d'...
  • Annonces Légales·2018 / N°051·page 36·fr
    ...nques surtout la banque de l'Habitat pour garantir le remboursemen...
  • Journal Officiel·2000 / N°016·page 7·fr
    ...- Les ministres de l'intérieur et de l'équipement et de l'habitat ...
  • Journal Officiel·1958 / N°080·page 23·fr
    ...ouverte en tuiles, à usage d'habitation pour ouvriers agricoles. ...
  • Journal Officiel·1958 / N°092·page 2·fr
    ...1102 # SECRETARIAT D'ETAT AUX TRAVAUX PUBLICS ET À L'HABITAT DEC...
  • Annonces Légales·2004 / N°195·page 9·fr
    ...caire ou autres (Banque de l'Habitat...) pour financer les projets...
  • Journal Officiel·1965 / N°062·page 13·fr
    ...# SECRETARIAT D'ETAT ## AUX TRAVAUX PUBLICS ET A L'HABITAT ### TA...
  • Annonces Légales·2010 / N°100·page 40·fr
    ...e de constructions à usage d'habitation et de commerce. Mise à pr...
  • Annonces Légales·2011 / N°053·page 30·fr
    ...illa avec 2 étages à usage d'habitation avec un garage et un jardi...
  • Annonces Légales·2011 / N°099·page 34·fr
    ...L'immeuble se situe dans une zone d'habitation importante prévue p...
  • Annonces Légales·2016 / N°013·page 35·fr
    ... construction d'immeuble R+4 habitation, commerciale et services. ...
  • Annonces Légales·2019 / N°071·page 19·fr
    ...ruit un immeuble destiné à l'habitation composé d'un RDC, et d'un ...
  • Annonces Légales·2004 / N°143·page 14·fr
    ...e centrale de la Banque de l'Habitat à Tunis. Délai de souscripti...
  • Journal Officiel·1971 / N°031·page 33·fr
    ...Dar Amlah En-Nasr, consistant en une maison d'habitation située à ...
  • Journal Officiel·1975 / N°001·page 37·fr
    ...erre comprenant une maison d'habitation située à Gabès chott Sidi ...
  • Journal Officiel·1991 / N°008·page 17·fr
    ...s et de l’équipement et de l’habitat; Vu l’avis du tribunal admin...
  • Annonces Légales·2018 / N°065·page 36·fr
    ...nsiste en un local à usage d'habitation d'une superficie de 136 m²...