Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Journal Officiel·1978 / N°044·page 36·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...
  • Journal Officiel·1980 / N°061·page 34·fr
    ...tère de l'Équipement et de l'Habitat Direction de la Construction ...
  • Journal Officiel·1980 / N°066·page 22·fr
    ...Villa à usage d'habitation, objet du titre foncière n° 105.362 « Z...
  • Journal Officiel·1990 / N°086·page 409·fr
    ...stre de l'équipement et de l'habitat AHMED FRIAA VU Le premier m...
  • Journal Officiel·2006 / N°002·page 5·fr
    ...nistre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territ...
  • Journal Officiel·1959 / N°046·page 12·fr
    ...--- ## SECRETARIAT D'ETAT AUX TRAVAUX PUBLICS ET A L'HABITAT ###...
  • Annonces Légales·2013 / N°014·page 44·fr
    ...Yousef Ben Mohammed Ben Yousef Al Hamdi 16 de l'habitation approch...
  • Journal Officiel·1996 / N°030·page 5·fr
    ...TERE DE L'EQUIPEMENT ET DE L'HABITAT ## NOMINATIONS Par décret n...
  • Journal Officiel·1996 / N°056·page 13·fr
    ...tres de l'équipement et de l'habitat et des domaines de l'Etat et ...
  • Annonces Légales·2005 / N°117·page 7·fr
    ...2005R2306SRLB2 Augmentation de Capital «Habitation Moderne » SARL...
  • Annonces Légales·2006 / N°042·page 53·fr
    ...Administration composée d'un RDC et un 1er étage à usage d'habitat...
  • Annonces Légales·2008 / N°018·page 5·fr
    ...La construction et la rénovation d'immeubles à usage d'habitation....
  • Journal Officiel·1970 / N°058·page 37·fr
    ...m consistant en une maison d'habitation située à Tunis, rue Hammam...
  • Annonces Légales·2008 / N°044·page 46·fr
    ...L'immeuble consistant en un lot de terrain bâti à usage d'habitati...
  • Journal Officiel·1973 / N°027·page 18·fr
    ... sans nom, consistant en une habitation composée d'un rez de chaus...
  • Annonces Légales·2014 / N°119·page 17·fr
    ... - amandes et agrumes) et un habitat rural (y compris deux pièces)...
  • Annonces Légales·2023 / N°111·page 10·fr
    ... des constructions à usage d'habitation près de la route qui lie N...
  • Annonces Légales·2025 / N°173·page 12·fr
    ...3/ Le 2ème étage d'une contenance de 462 m² il contient trois habi...
  • Journal Officiel·2016 / N°105·page 33·fr
    ...istère de l'Équipement, de l'Habitat et de l'Aménagement du Territ...
  • Annonces Légales·2005 / N°057·page 12·fr
    ...Le lotissement et la viabilisation de terrain à vocation d'habitat...