Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1957 / N°038·page 4·fr
    ... de plantations » ou de prêts individuels, prévus par le décret du...
  • Journal Officiel·1985 / N°061·page 28·fr
    ...des communications par lettre individuelle quinze (15) jours au mo...
  • Journal Officiel·1977 / N°020·page 39·fr
    ...es quatre cinquième (4,5èmes) indivis du fonds de commerce d'alime...
  • Journal Officiel·1962 / N°026·page 21·fr
    ...ur qualité de copropriétaires indivis et par parts égales entre eu...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 22·fr
    ...1°) lorsque l'individu réclamé est un citoyen tunisien, cette qual...
  • Journal Officiel·1975 / N°021·page 6·fr
    ...men, un avis sur les requêtes individuelles ou collectives qui peu...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 21·fr
    ...Sans modifier la nature des contrats individuels, les clauses de l...
  • Journal Officiel·1965 / N°050·page 11·fr
    ...à Menzel Bou Zelfa, la moitié indivise lui appartenant au fonds de...
  • Journal Officiel·1966 / N°019·page 30·fr
    ...sières, voyages collectifs et individuels et la vente des prestati...
  • Journal Officiel·1994 / N°059·page 13·fr
    ...es seront informés par lettre individuelle ou par affichage dans l...
  • Journal Officiel·1999 / N°012·page 15·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres indiv...
  • Journal Officiel·1962 / N°059·page 24·fr
    ...aux, la totalité de la moitié indivise du fonds de commerce de fab...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 29·fr
    ...Cet engagement individuel et écrit doit être soumis à l'employeur ...
  • Journal Officiel·1999 / N°012·page 20·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres indiv...
  • Journal Officiel·1967 / N°021·page 16·fr
    ...5°) Les parties indivises dans l'immeuble objet du titre foncier N...
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 41·fr
    ...ent tient lieu de convocation individuelle. Le liquidateur L. Ab...
  • Journal Officiel·1961 / N°021·page 20·fr
    ...La moitié indivise d'un immeuble sis à la Goulette, Place Farhat H...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 29·fr
    ...Le tiers indivis d'une boulangerie, sise, rue 34, n° 29, à Sfax, e...
  • Journal Officiel·1975 / N°036·page 31·fr
    ...par moitiés entre eux, dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Annonces Légales·2016 / N°028·page 43·fr
    ...sembles résidentiels (suites) individuels avec tous les équipement...