Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
227 935 résultats pour ""CAT""
  • Annonces Légales·2008 / N°046·page 43·fr
    ...3- En conséquence modification des articles 6 et 7 des statuts. 4...
  • Journal Officiel·1972 / N°016·page 4·fr
    ...u 12 avril 1972, portant modification du tableau n° 3 annexé à la ...
  • Annonces Légales·2008 / N°116·page 21·fr
    ...gaux et ce à partir de la publication du présent avis au J.O.R.T. ...
  • Annonces Légales·2011 / N°085·page 13·fr
    ...- La modification corréative des statuts. 3- Suivant P.V. du Cons...
  • Journal Officiel·1980 / N°042·page 37·fr
    ...'importation, la vente et la location du matériel d'Équipement mar...
  • Annonces Légales·2012 / N°065·page 37·fr
    ...e 20 jours à partir de la publication de présent avis au JORT sous...
  • Annonces Légales·2012 / N°121·page 9·fr
    ...Fabrication de Tiges de Chaussures. Durée : 99 Ans. Gérance : Mr H...
  • Annonces Légales·2013 / N°115·page 2·fr
    ...- Approbation des statuts - Vérification et reconnaissance de la s...
  • Annonces Légales·2014 / N°106·page 13·fr
    ...Exploitation d'un café première catégorie. Siège social : 13, av. ...
  • Journal Officiel·1988 / N°075·page 14·fr
    ...65 fixant les modalités d'application de la loi n° 64-28 du 4 juin...
  • Annonces Légales·2016 / N°028·page 5·fr
    ...Travaux d'installations électriques, gaz naturel, télécommunicatio...
  • Annonces Légales·2016 / N°104·page 9·fr
    ...2016R03457SANB2 --- **Création d'un fonds social** **Modificati...
  • Annonces Légales·2017 / N°146·page 16·fr
    ...es courants ainsi que la modification des statuts suite à l'augmen...
  • Journal Officiel·2003 / N°059·page 22·fr
    ...ne fois par trimestre sur convocation du directeur général de la f...
  • Journal Officiel·2003 / N°086·page 37·fr
    ... compter de la date de la publication du présent arrêté dans le pé...
  • Annonces Légales·2024 / N°044·page 2·fr
    ...17) jours à compter de la publication au JORT de la décision d'aug...
  • Annonces Légales·2006 / N°080·page 32·fr
    ...lle dinars en devises, identification fiscale n° 737568F/A/M/000 e...
  • Annonces Légales·2008 / N°066·page 15·fr
    ...3- La modification de l'article 6 des statuts. Deux exemplaires d...
  • Annonces Légales·2009 / N°077·page 23·fr
    ...- Rectification des articles 6 et 7 du statut de la société. 2009...
  • Journal Officiel·1977 / N°035·page 11·fr
    ...5, fixant les modalités d'application de la loi sus-visée N° 64-26...