Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1975 / N°032·page 14·fr
    ...3) Younès Ben Brahim Bouzaiane, par tiers entre eux dans l'indivis...
  • Journal Officiel·1959 / N°010·page 28·fr
    ... BRAMI Elie a vendu la moitié indivise de son fonds de Commerce de...
  • Journal Officiel·1989 / N°031·page 7·fr
    ...dies du bétail, de traitement individuel et de distribution de méd...
  • Journal Officiel·1958 / N°052·page 15·fr
    ...par tiers entre eux et dans l'indivision; c) Qu'elle n'est grevée...
  • Journal Officiel·1961 / N°036·page 9·fr
    ...11.** Les colis doivent être chargés et déchargés, individuellemen...
  • Journal Officiel·1968 / N°048·page 18·fr
    ...Les 3.240 actions nouvelles de Cinq Dinars chacune, individualisée...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 56·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. N° A-961 SOCIET...
  • Journal Officiel·1996 / N°082·page 14·fr
    ...de droit commun, responsables individuellement ou solidairement, s...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 20·fr
    ...Cet engagement individuel doit expressément autoriser l'employeur ...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 27·fr
    ...La moitié indivise d'une maison située, impasse Hmaïer à Sfax, rou...
  • Journal Officiel·1958 / N°056·page 5·fr
    ...Chaque candidat est avisé individuellement de son inscription sur ...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 35·fr
    ...« Les actions sont nominatives, elle sont indivisibles, à l'égard ...
  • Journal Officiel·1987 / N°071·page 21·fr
    ...sont informés par des lettres individuelles. Art. 6. — Le concour...
  • Journal Officiel·1962 / N°060·page 29·fr
    ...ur Folie Enchère de la Moitié Indivise d'un terrain à bâtir. Sis ...
  • Journal Officiel·1959 / N°040·page 5·fr
    ...daction de l'inscription d'un individu, mais en indiquant la liste...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 24·fr
    ...Elle est portée à la connaissance des intéressés par lettre indivi...
  • Journal Officiel·1973 / N°019·page 27·fr
    ...oubi la totalité de la moitié indivise du fonds de commerce de Bou...
  • Journal Officiel·1962 / N°034·page 17·fr
    ... enclave de 6 oliviers dans l'indivision appartenant à Mme Fatma b...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 24·fr
    ...La moitié indivise d'un Immeuble sis au 1er croisement de la route...
  • Journal Officiel·1975 / N°080·page 13·fr
    ...cembre 1975 2567 Les notices individuelles sont établies en quatr...