Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
227 935 résultats pour ""CAT""
  • Journal Officiel·2005 / N°022·page 8·fr
    ...– Cette cession entrera en vigueur à partir de la date de publicat...
  • Annonces Légales·2005 / N°167·page 11·fr
    ...La fabrication des aliments composés. En vertu du procès-verbal d...
  • Annonces Légales·2006 / N°020·page 25·fr
    ...ale Informatique et Télécommunication « GIT » Société à responsabi...
  • Annonces Légales·2006 / N°034·page 2·fr
    ... destinés à la vente ou à la location. **Durée** : 99 ans à parti...
  • Annonces Légales·2010 / N°146·page 9·fr
    ... l'Information et de la Communication (TIC). Journal Officiel de ...
  • Annonces Légales·2011 / N°003·page 10·fr
    ...Création d'une société d'études et d'assistance à la certification...
  • Annonces Légales·2013 / N°118·page 12·fr
    ...iers de l'exercice 2012 Ratification de la nomination d'un nouvea...
  • Annonces Légales·2014 / N°063·page 25·fr
    ...Deux exemplaires, du procès verbal et du contrat de location, ont ...
  • Annonces Légales·2014 / N°069·page 30·fr
    ...- La ratification du retard dans la tenue de l'assemblée générale....
  • Annonces Légales·2017 / N°133·page 24·fr
    ... DT à 8 193 940 DT ; 2) Modification corrélative de l'article 6 d...
  • Journal Officiel·2002 / N°090·page 36·fr
    ...xigées pour le choix des adjudicataires, - la coordination entre l...
  • Journal Officiel·2008 / N°064·page 37·fr
    ...- un relevé détaillé, avec pièces justificatives des services civi...
  • Annonces Légales·2004 / N°196·page 9·fr
    ...4) La modification corréative de l'article 5 des statuts. Deux ex...
  • Annonces Légales·2006 / N°018·page 27·fr
    ...1484, il a été décidé la modification des articles (6) et (7) des ...
  • Annonces Légales·2006 / N°054·page 7·fr
    ...15 jours à compter de la date de la publication de la présente not...
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 30·fr
    ...t en une parcelle de terre à vocation agricole, située à Oued Gabè...
  • Annonces Légales·2010 / N°078·page 6·fr
    ...1153308YAM 000** **(Rectificatif)** Suivant acte S.S.P. en date d...
  • Annonces Légales·2013 / N°075·page 31·fr
    ...L'approbation de la modification de l'article 8 du statut. 2013X0...
  • Journal Officiel·1985 / N°022·page 26·fr
    ...Rue Caton) - 1002 Tunis — Tél. : 891-405. (195) 80-79-500; Falfoul...
  • Annonces Légales·2015 / N°088·page 20·fr
    ...s à compter de la date de publication de la présente notice au JOR...