Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
24 714 résultats pour ""GINA""
  • Annonces Légales·2005 / N°171·page 16·fr
    ...° 9289 et 9293 et dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2009 / N°010·page 15·fr
    ...Deux originaux des dits actes ont été déposés au Greffe de Tribuna...
  • Annonces Légales·2009 / N°048·page 24·fr
    ...ement n° 08500666 dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Journal Officiel·1983 / N°005·page 42·fr
    ...rie IV, case 361, dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2016 / N°013·page 37·fr
    ...n°87063 Tunis dénommé «Saida régina» d'une contenance de 02 A 03 C...
  • Annonces Légales·2014 / N°076·page 23·fr
    ...Deux exemplaires originaux des documents sus indiqués ont été dépo...
  • Annonces Légales·2017 / N°054·page 25·fr
    ...sous le n°B2422942009, deux originaux des documents suivants : - ...
  • Annonces Légales·2021 / N°122·page 3·fr
    ...bre 2021 dont un exemplaire original a été déposé au registre de c...
  • Journal Officiel·1984 / N°038·page 40·fr
    ...Deux originaux du statut ont été déposés au greffe du tribunal de ...
  • Annonces Légales·2015 / N°073·page 28·fr
    ...ment n° 15800378, dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2025 / N°062·page 76·fr
    ...HICHEM | KHAZRI RACHIDA | BOUAAGINA HAFEDH | JEMAI MARIEM | | AB...
  • Annonces Légales·2013 / N°085·page 34·fr
    ...Deux originaux des procès verbaux ont été déposés au tribunal de p...
  • Annonces Légales·2014 / N°073·page 19·fr
    ...s quitus n° M003462, dont l'originaux ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2015 / N°076·page 22·fr
    ...M56320, n° Enregistrement 15703185, dont 2 originaux ont été dépos...
  • Annonces Légales·2005 / N°066·page 2·fr
    ...par des pièces conformes et originales pendant la période de 15 jo...
  • Annonces Légales·2011 / N°007·page 11·fr
    ...Deux exemplaires originaux ont été déposés au greffe du tribunal d...
  • Journal Officiel·1990 / N°049·page 9·fr
    ...opie certifiée conforme à l'original, du diplôme permettant au can...
  • Annonces Légales·2007 / N°037·page 24·fr
    ...tance n° M040283, dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Journal Officiel·1979 / N°055·page 29·fr
    ...ie ter, case 531, dont deux originaux ont été déposés le 21 juille...
  • Journal Officiel·1980 / N°050·page 31·fr
    ...6 mai 1980 et dont l'un des originaux est demeuré annexé à la décl...