Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 464 résultats pour ""SIGNATURE""
  • Journal Officiel·2019 / N°007·page 2·fr
    ...2019, portant délégation de signature ……………………………………………………………… 163...
  • Annonces Légales·2010 / N°147·page 32·fr
    ...2010G08183RECZ9 Pour la légalisation de la signature : le préside...
  • Annonces Légales·2020 / N°092·page 8·fr
    ...- La signature a été autorisée à Mr Maher Dabboussi en tant que gé...
  • Journal Officiel·1967 / N°035·page 26·fr
    ...Pour la légalisation de la signature : Le Président de la Municipa...
  • Annonces Légales·2016 / N°094·page 38·fr
    ...034749861 le 22/6/2015 La signature administrative : Mohamed Mhal...
  • Annonces Légales·2025 / N°064·page 87·fr
    ... Pour la légalisation de la signature : le président de la municip...
  • Journal Officiel·2020 / N°017·page 30·fr
    ...Il peut déléguer une partie de ses pouvoirs ainsi que sa signature...
  • Journal Officiel·1985 / N°040·page 12·fr
    ...Visa et cachet de l'intermédiaire agréé Date et signature du clien...
  • Journal Officiel·1994 / N°035·page 14·fr
    ...Pour la légalisation de la signature : le président de la municipa...
  • Journal Officiel·1995 / N°050·page 16·fr
    ...Pour la légalisation de la signature : le président de la municipa...
  • Journal Officiel·2024 / N°159·page 10·fr
    ...niques et d'utilisation des signatures électroniques. Art. 20 - L...
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 91·fr
    ...Pour la législation de la signature : Le Président de la Municipal...
  • Annonces Légales·2021 / N°075·page 5·fr
    - Les membres du Conseil d'administration ont autorisé la signatur...
  • Annonces Légales·2009 / N°107·page 42·fr
    ...atallah - Mme Charfi Lilia Signature Le Président du syndic Mr C...
  • Annonces Légales·2014 / N°148·page 42·fr
    ...ivant acte sous seing privé signature légalisée le 13 octobre 2014...
  • Journal Officiel·1971 / N°011·page 2·fr
    ...1971, portant délégation de signature 246 # SECRETARIAT D'ETAT AU...
  • Annonces Légales·2014 / N°104·page 38·fr
    ...ctionnaire en question avec signature légalisée conforme à la loi....
  • Journal Officiel·1998 / N°100·page 13·fr
    ...Pour la légalisation de la signature : le président de la municipa...
  • Annonces Légales·2014 / N°065·page 39·fr
    ... spécial écrit revêtu de la signature du mandant indiquant les nom...
  • Annonces Légales·2020 / N°089·page 17·fr
    ...sa délégation du pouvoir de signature à son président Mahdi Regaye...