Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1975 / N°074·page 15·fr
    ...La parcelle 12 et un chemin. Au Nord : La parcelle 14 et un chemi...
  • Journal Officiel·2025 / N°129·page 25·fr
    ...| 649 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n° 35792...
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 93·fr
    ...| 638 conforme à la parcelle n°6 639 conforme à la parcelle n°4 du...
  • Journal Officiel·2025 / N°023·page 29·fr
    ...| 51 conforme à la parcelle n°14 du plan du titre foncier n°27336 ...
  • Journal Officiel·1983 / N°070·page 49·fr
    | N° d'Ordre | N° des parcelles sur le plan | N° du Titre foncier...
  • Journal Officiel·1984 / N°057·page 5·fr
    ...| N° d'ordre de la parcelle | N° de la parcelle sur le plan parce...
  • Journal Officiel·1996 / N°004·page 38·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation de la pa...
  • Journal Officiel·2019 / N°033·page 22·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 326·fr
    ...Office de la Marine Marchande et des Ports. **Domaine de la presta...
  • Journal Officiel·1990 / N°006·page 23·fr
    ...# TITRE III ## DES MARCHES ET DES NEGOCIATIONS ### Sous-titre 1 #...
  • Journal Officiel·1980 / N°061·page 15·fr
    ...haque année pour irriguer une parcelle de 2 ha de cultures maraich...
  • Journal Officiel·1980 / N°062·page 12·fr
    ...# TERRAINS DE PARCOURS ## Arrêté du Ministre de l'Agriculture du ...
  • Journal Officiel·2025 / N°097·page 14·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·1999 / N°085·page 55·fr
    la parcelle destinée à la construction doit être de forme géométri...
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 80·fr
    ...| 508 conforme à la parcelle n°3 du plan du titre foncier n° 58658...
  • Journal Officiel·1988 / N°054·page 7·fr
    | N° d'ordre des parcelles | N° des parcelles sur les plans | N° ...
  • Journal Officiel·1980 / N°031·page 6·fr
    ...entologie, bibliothéconomie et archivistique à l'Institut de Press...
  • Journal Officiel·1981 / N°017·page 16·fr
    3) à la Municipalité de Zaghouan; 4) dans les différents marchés d...
  • Journal Officiel·2006 / N°072·page 21·fr
    | l’archéologie2 | | | | | | | --- | --- | --- | --- | --- ...
  • Journal Officiel·1960 / N°001·page 11·fr
    ...La propriété bornée consiste en parcelles de terre complamées d'ol...