Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
275 301 résultats pour ""CES""
  • Journal Officiel·1991 / N°062·page 5·fr
    Vu l'avis du ministre des finances; Sur la proposition du gouvern...
  • Journal Officiel·2021 / N°082·page 3·fr
    ...| Nom et prénom | Références de nomination | Centre de désignatio...
  • Journal Officiel·2015 / N°103·page 15·fr
    ...Par arrêté du ministre des finances du 18 décembre 2015. Monsieur...
  • Journal Officiel·2019 / N°085·page 20·fr
    ...Monsieur Abdelkader Aloui, inspecteur central des services financi...
  • Journal Officiel·1978 / N°087·page 54·fr
    ...— Ces attributions s'exercent, en outre, par extension à l'égard d...
  • Journal Officiel·2013 / N°008·page 15·fr
    ...Le ministre des finances Elyes Fakhfekh Vu Le Chef du Gouverneme...
  • Journal Officiel·2012 / N°061·page 19·fr
    Vu l'arrêté du ministre des finances du 15 juin 1994, fixant les m...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 12·fr
    ...— Services et bonifications ART. 11. — I. — Les services pris en ...
  • Journal Officiel·2001 / N°072·page 14·fr
    ...Production végétale (production et commercialisation des semences)...
  • Journal Officiel·2025 / N°125·page 19·fr
    Par arrêté de la ministre des finances du 9 octobre 2025. Les cad...
  • Journal Officiel·2001 / N°076·page 21·fr
    ...– Les services relevant du ministère des finances fournissent les ...
  • Journal Officiel·2001 / N°068·page 123·fr
    ...Le montant de ces redevances s'entend hors TVA. Art. 2. – Les red...
  • Journal Officiel·2013 / N°008·page 12·fr
    ...Le ministre des finances Elyes Fakhfekh Vu Le Chef du Gouvernemen...
  • Journal Officiel·2025 / N°007·page 13·fr
    ...ministère des finances Place du Gouvernement La Kasbah 1020 Tunis ...
  • Journal Officiel·1982 / N°037·page 6·fr
    ...— Le Ministre du Plan et des Finances est chargé de l'exécution du...
  • Journal Officiel·2021 / N°050·page 8·fr
    ...Madame Monia Elbsir, conseiller des services publics, est chargée ...
  • Journal Officiel·2011 / N°071·page 25·fr
    ...Monsieur Abdallah Yousfi, inspecteur des services financiers au mi...
  • Journal Officiel·2014 / N°002·page 44·fr
    ...Monsieur Salah Sassi, inspecteur central des services financiers, ...
  • Journal Officiel·1960 / N°032·page 17·fr
    ...| | « La Nationale », compagnie d'assurances et de réassurances d...
  • Journal Officiel·2026 / N°002·page 11·fr
    ...La ministre des finances, Vu la Constitution, Vu le code de la c...