Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1976 / N°081·page 26·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1979 / N°026·page 33·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Une route. A l'Est : Mahmoud Bebbal...
  • Journal Officiel·1977 / N°008·page 24·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1979 / N°060·page 19·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Une route. A l'Est : Lot n° 26. Au ...
  • Journal Officiel·2015 / N°081·page 63·fr
    ...| 407 conforme à la parcelle n° 1 du plan du titre foncier n° 4165...
  • Journal Officiel·1978 / N°077·page 39·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 34·fr
    ...Tellet Ed-Dheb, consistant en une parcelle de terre complantée en ...
  • Journal Officiel·2011 / N°002·page 8·fr
    ...20 - L'aide juridictionnelle, totale ou partielle, porte sur les f...
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 40·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·2012 / N°098·page 43·fr
    ...10 - Les professeurs principaux hors classe d'animation culturelle...
  • Journal Officiel·2018 / N°029·page 180·fr
    ...| 46 Conforme à la parcelle A du plan TPD n°61542 | Non immatricul...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 67·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée Asma, b) Qu'elle est sa ...
  • Journal Officiel·1979 / N°029·page 48·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·2015 / N°081·page 67·fr
    ...| 447 conforme à la parcelle n° 2 du plan du titre foncier n° 9804...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 42·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « El Bakht »; b) Qu'elle...
  • Journal Officiel·2001 / N°066·page 83·fr
    # TITRE III ## REDEVANCE PROPORTIONNELLE A LA PRODUCTION DES HYDR...
  • Journal Officiel·1979 / N°028·page 17·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1979 / N°043·page 24·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1961 / N°033·page 31·fr
    ...## VENTE De neuf parcelles de terre et de deux chambres, l'une ou...
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 43·fr
    ...Quelle est limitée : La première parcelle : Au Sud : Rue 207. A ...