Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 198 résultats pour ""GET""
  • Journal Officiel·1967 / N°051·page 5·fr
    ...0, portant loi organique du budget et notamment son article 11; V...
  • Journal Officiel·2026 / N°078·page 11·fr
    ...financement d'une partie du budget de l'État. Le Président de la ...
  • Journal Officiel·2024 / N°084·page 2·fr
    ...ales pour le financement du budget de l'Etat(1). Au nom du peuple...
  • Journal Officiel·1980 / N°022·page 12·fr
    ...ncière | Chef de Service du Budget | Il est nommé parmi : — Les Ad...
  • Journal Officiel·2004 / N°105·page 72·fr
    ...| 45 000 | | | Total des Budgets des Etablissements relevant du...
  • Journal Officiel·2002 / N°102·page 3·fr
    ...Le montant des crédits de paiement des dépenses du Budget de l'Eta...
  • Journal Officiel·1977 / N°086·page 79·fr
    ...'il possède au capital de la SOGETOUR à Gabès. Par acte sous sein...
  • Journal Officiel·1986 / N°062·page 14·fr
    ...B) Le budget de l'État, le budget annexe — Elaboration et vote du ...
  • Journal Officiel·2004 / N°103·page 11·fr
    ... répartition des crédits du budget de l'État ouverts par la loi n°...
  • Journal Officiel·1980 / N°046·page 11·fr
    ...Matériel et de Travaux SOMATRA-GET S.A. au capital de 620.000 din...
  • Journal Officiel·2022 / N°003·page 9·fr
    ...nctions d'administrateur du budget de l'Etat de 1ère catégorie au ...
  • Journal Officiel·2022 / N°008·page 9·fr
    ...nctions d'administrateur du budget de l'Etat de 1ère catégorie au ...
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 14·fr
    ...7.** — Le budget de l'Institut National de l'Enfance est préparé a...
  • Journal Officiel·2012 / N°066·page 7·fr
    ...Le budget prévisionnel de fonctionnement et d'investissement et le...
  • Journal Officiel·2024 / N°149·page 58·fr
    ...515 000 | | 2 | Total des Budgets des Etablissements relevant du...
  • Journal Officiel·1990 / N°086·page 382·fr
    ... 796 110 | | | Total des Budgets des Etablissements relevant de...
  • Journal Officiel·2000 / N°104·page 3·fr
    ...Le montant des crédits de paiement des dépenses du Budget de l'Eta...
  • Journal Officiel·2001 / N°104·page 98·fr
    ... | 16000 | | | Total des budgets des Etablissements du deuxième...
  • Journal Officiel·2025 / N°005·page 12·fr
    ...2 - En tant qu'ordonnateurs secondaires du budget du ministère des...
  • Journal Officiel·1999 / N°094·page 14·fr
    ...- Le directeur général du centre arrête le budget prévisionnel de ...